2007-149 Budget primitif 2008 – débat d'orientations budgétaires  15 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-150 Budget principal 2007 – décision modificative n° 4  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-151 Budget annexe 2007 de l'assainissement – budget annexe 2007 du crématorium – décisions modificatives n° 1  5 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/17 Sujet : traitement des eaux usées / équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-152 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires d'Auxerre – 3e programmation  2 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/18 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-153 École Nationale de Musique – création d'un Établissement Public de Coopération Culturelle à caractère administratif – adoption des statuts – désignation des représentants  10 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/19 Sujet : musique / établissement d'enseignement / structure administrative / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) / École nationale de musique (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-154 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/20 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-155 Théâtre municipal – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'AIDA  15 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/21 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-156 Enseignement supérieur – IUT – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement du site – convention de financement  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/22 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-157 Enseignement supérieur – IUT – restauration étudiante – convention avec le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS)  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/23 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / restauration collective Organisme : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Bourgogne) / Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-158 Centre aéré du Moulin Rouge – restauration collective année 2007 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/24 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-159 Crèche « Les Loupiots des Piedalloues » – transfert de la subvention d'équipement à la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne repreneur de la structure  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/25 Sujet : crèche / finances locales Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-160 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  2 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/26 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-161 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'Avenance Enseignement  38 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/27 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-162 Délibération retirée de l'ordre du jour Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/28 Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-163 Maison de l'Eau, de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – restauration du bief – demande de subventions 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/29 Sujet : aménagement des eaux / finances locales Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-164 Service public d'assainissement – rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité  77 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/30 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-165 Concession de distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2006  12 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/31 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-166 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2006  28 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/32 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-167 Création d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/33 Sujet : personne handicapée / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – plan de financement  3 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/34 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales |
