2020-125 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  132 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/125 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-126 Commissions thématiques – Création et composition  118 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/126 Sujet : conseil communautaire / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-127 Débat d'orientations budgétaires 2021  102 Ko  509 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/127 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-128 Budgets principal, eau potable, redevance incitative, zone des Macherins, SPANC, prestations de service, assainissement – Décision modificative  421 Ko  3068 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/128 Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées / traitement des déchets / zone d'activités Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-129 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et commission de suivi mutualisation – Approbation du règlement intérieur  107 Ko  232 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/129 Sujet : structure administrative / conseil communautaire Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-130 Redevance incitative – reprise d'amortissement  226 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/130 Sujet : traitement des déchets / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-131 Fonds de concours enseignement musical 2020 – Attribution aux communes  108 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/131 Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-132 Inscription Stade nautique Arbre Sec (SNAS) – Remboursement inscription aquagym  223 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/132 Sujet : finances locales / sport Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-133 Atelier mécanique – Actualisation du coût horaire moyen  105 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/133 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-134 Admission en non valeur  290 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/134 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-135 Autorisations de programme – Modification  103 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/135 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-136 AuxR_Parc – Actualisation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT)  116 Ko  2384 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/136 Sujet : domaine public / immobilier / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-137 Parc d'Activités à Appoigny – Convention régissant l'acceptation des eaux pluviales Les Bries, dit " AuxR_Parc " dans les ouvrages de la Société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)  219 Ko  4254 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/137 Sujet : aménagement des eaux / domaine public Organisme : Autoroutes Paris-Rhin-Rhône Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-138 Aide aux loyers – Commerce de vente d'artisanat, de peinture, de décoration et d'art de la table " Basalte "  132 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/138 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : Basalte (Auxerre ; 2020-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-139 Aide aux loyers – Hôtel " Le Cygne "  136 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/139 Sujet : finances locales / action économique / commerce / hôtel de tourisme Organisme : Hôtel du Cygne (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-140 Aide aux loyers – Commerce de détails vestimentaire " Le Studio Deux "  132 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/140 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : Le Studio 2 (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-141 Aide aux loyers – Bar à couture " Ma Jolie Taille "  138 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/141 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : Ma jolie taille (Auxerre ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-142 Aide aux travaux – Boulangerie " Garreau "  133 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/142 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : Boulangerie Garreau (Auxerre ; 1958-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-143 Aide aux travaux – Atelier de musique " L'Atelier "  133 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/143 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : L'Atelier (Auxerre ; 2009-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-144 Boutique Crucy Flor – Désignation d'un nouveau propriétaire pour le versement de l'aide financière attribuée dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  111 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/144 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : Crucy Flor (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-145 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villefargeau – Approbation des modalités de mise à disposition du public  109 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/145 Sujet : urbanisme Lieu : Villefargeau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-146 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Approbation de la modification simplifiée  110 Ko  184 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/146 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-147 Prescription d'un règlement local de publicité intercommunal (RLPI)  117 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/147 Sujet : urbanisme / publicité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-148 Projet hydrogène – Engagement de la communauté de l'Auxerrois  128 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/148 Sujet : énergie / production électrique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-149 Adhésion à l'association Energy Cities/Energie Cités  113 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/149 Sujet : association / énergie Organisme : Energy Cities/Énergie-Cités (Besançon ; 1990-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-150 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2019  103 Ko  1239 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/150 Sujet : traitement des déchets / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-151 Utilisation des déchetteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy pour la période 2020 à 2025 – Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre  113 Ko  150 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/151 Sujet : traitement des déchets Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-152 EcoTLC, éco-organisme pour le recyclage des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures – Renouvellement de la convention  109 Ko  992 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/152 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-153 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Gurgy  159 Ko  1307 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/153 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Organisme : Gurgy (Yonne) Lieu : Gurgy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-154 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Monéteau  158 Ko  1327 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/154 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-155 Service public d'assainissement collectif – Instauration d'un contrôle obligatoire pour les installations d'assainissement des immeubles lors des ventes  108 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/155 Sujet : traitement des eaux usées / immobilier Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-156 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs  110 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/156 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-157 Participation financière aux réseaux d'assainissement et d'eau potable  144 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/157 Sujet : traitement des eaux usées / eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-158 Lotissement de la Vierge de Celle à Saint Georges Sur Baulche – Convention de mandat pour l'extension du réseau d'eau potable  105 Ko  223 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/158 Sujet : eau potable Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Lotissement de la Vierge de Celle Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-159 Convention financière 2020-2023 avec l'Université de Bourgogne  104 Ko  50 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/159 Sujet : université / enseignement / finances locales Organisme : Université de Bourgogne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-160 Personnel communautaire – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement  696 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/160 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-161 Personnel communautaire – Tableau des effectifs réglementaires  105 Ko  188 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/161 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-162 Prime liée à l'épidémie de Covid-19 – Conditions d'attribution  113 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/162 Sujet : personnel / épidémie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-163 Élus communautaires – Droit à la formation  107 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/163 Sujet : élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-164 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le PETR du Grand Auxerrois – Avenant 1  108 Ko  179 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/164 Sujet : personnel / structure administrative Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-165 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le Syndicat mixte Yonne Médian – Avenant n° 1  113 Ko  253 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/165 Sujet : personnel / structure administrative Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-166 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le Syndicat mixte de l'Aéroport d'Auxerre-Branches – Avenant 1  110 Ko  175 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/166 Sujet : personnel / structure administrative / aérodrome Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-167 Commission intercommunale des impôts directs – Composition  108 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/167 Sujet : structure administrative / impôts locaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-168 Commissions thématiques – Modification de la composition  119 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/168 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-169 Rapport d'activités 2019  100 Ko  5120 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/169 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-170 Pays d'art et d'histoire – Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et le Préfet de l'Yonne  111 Ko  1434 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/170 Sujet : patrimoine culturel Organisme : Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-171 Maintenance, entretien et travaux des bâtiments et équipements de la ville d'Auxerre et de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre  105 Ko  149 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/171 Sujet : commande publique / construction Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-172 Levée du scrutin secret  100 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/172 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-173 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Création et désignation des membres  107 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/173 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-174 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  104 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/174 Sujet : élu / conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
