2020-075 Levée du scrutin secret  101 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/075 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-076 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées  245 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/076 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-077 Conseil d'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/077 Sujet : logement social / élu Organisme : SOLIHA 89-58 (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-078 Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/078 Sujet : logement / élu Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-079 Commission de médiation – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  412 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/079 Sujet : logement social / élu Organisme : Yonne. Commission de médiation Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-080 Agence économique régionale de Bourgogne Franche-Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/080 Sujet : action économique / élu Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-081 Association " AGTLI " (tiers lieu icaunais) – Désignation de quatre représentants de la Communauté de l'Auxerrois  108 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/081 Sujet : action économique / élu Organisme : Association de gestion du tiers-lieu icaunais (Auxerre ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-082 Incubateur régional Déca Bourgogne Franche Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/082 Sujet : action économique / élu Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-083 Yonne Équipement / Yonne Développement – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (trois représentants Yonne Équipement et un représentant Yonne Développement)  105 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/083 Sujet : action économique / élu Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....) / Yonne développement (Auxerre ; 1989-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-084 GIP Territoires numériques – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein de l'assemblée générale (un titulaire et un suppléant)  266 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/084 Sujet : système d'information / élu Organisme : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2008-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-085 Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/085 Sujet : système d'information / élu / association Organisme : Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Paris ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-086 Association pour la qualité de l'eau potable – Désignation de dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois  106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/086 Sujet : eau potable / association / élu Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-087 Syndicat mixte " Fédération des eaux de Puisaye Forterre " – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)  107 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/087 Sujet : cours d'eau / structure administrative / élu Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-088 Commission consultative mixte paritaire du Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/088 Sujet : énergie / élu Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-089 Association AMIDON 89 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  103 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/089 Sujet : action sociale / association / élu Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-090 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/090 Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-091 Mission locale – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/091 Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-092 Résidence des jeunes de l'Yonne – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/092 Sujet : foyer / élu Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-093 Conseil de surveillance du Centre hospitalier d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/093 Sujet : établissement public d'hospitalisation / élu Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-094 Conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/094 Sujet : hôpital psychiatrique / élu Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-095 EPHAD des Coteaux à St Bris – Désignation de trois représentants de la Communauté de l'Auxerrois  108 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/095 Sujet : établissement médico social / élu Organisme : Résidence des Côteaux (Saint-Bris-le-Vineux) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-096 Groupement des autorités responsables des transports (GART) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  288 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/096 Sujet : transport / association / élu Organisme : Groupement des autorités responsables de transports (Paris ; 1980-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-097 Établissement public foncier de Bourgogne Franche-Comté – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)  105 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/097 Sujet : immobilier / domaine public / élu Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-098 Conseils d'administration des collèges et des lycées de l'Auxerrois – Désignation des dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois  106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/098 Sujet : établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-099 Commission de réforme – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois  111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/099 Sujet : personnel / élu Organisme : Yonne. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Commission de réforme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-100 Comité national d'action sociale (CNAS) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/100 Sujet : action sociale / association / élu Organisme : Comité national d'action sociale (France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-101 ZAE AuxR Parc – Conventions relatives aux différentes mesures mises en oeuvre afin de compenser les effets vis-à-vis des zones humides et des espèces animales protégées  125 Ko  836 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/101 Sujet : zone d'activités / espèce protégée Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-102 ZAE AuxR Parc – Parcelles boisées sur Augy et Monéteau – Application du régime forestier  109 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/102 Sujet : zone d'activités / forêt Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-103 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelles n° 8 et n° 9  118 Ko  609 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/103 Sujet : zone d'activités / immobilier Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-104 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelle n° 23  106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/104 Sujet : zone d'activités / immobilier Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-105 Aides économiques liées à la crise sanitaire – Pacte régional avec les territoires  108 Ko  1808 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/105 Sujet : action économique / épidémie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-106 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Montallery à Venoy-Soleines  111 Ko  689 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/106 Sujet : traitement des eaux usées / distribution électrique Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Station d'épuration de Montallery Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-107 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Venoy-Montallery  110 Ko  754 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/107 Sujet : traitement des eaux usées / distribution électrique Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-108 Service public d'assainissement collectif – Subvention pour pompe de relevage  113 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/108 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-109 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service  104 Ko  283 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/109 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-110 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service  105 Ko  800 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/110 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-111 Service public d'assainissement collectif – Rapport d'activités DSP  101 Ko  109845 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/111 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-112 Service public d'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d'épuration d'Appoigny  115 Ko  1068 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/112 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Appoigny, Station d'épuration d' (Yonne, France ; 2008-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-113 Réseau d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service  104 Ko  1540 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/113 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-114 Réseau d'eau potable – Rapport d'activités DSP  102 Ko  7886 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/114 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d'activités DSP  107 Ko  10195 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/115 Sujet : transport en commun / véhicule à deux roues / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-116 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant n° 1  124 Ko  3749 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/116 Sujet : transport en commun / véhicule à deux roues / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-117 Programme local de l'habitat (PLH) – Octroi des subventions pour la production de logements sociaux pour l'année 2020  236 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/117 Sujet : habitat / logement sociaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-118 Emploi de collaborateur de cabinet – Création  105 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/118 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-119 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire  108 Ko  367 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/119 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-120 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire  107 Ko  161 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/120 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-121 Interventions des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2020  305 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/121 Sujet : personnel / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement  120 Ko  93 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/122 Sujet : structure administrative Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  104 Ko  140 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/123 Sujet : télécommunications / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS  105 Ko  145 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/124 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
