2007-108 Association « la Maison du jeu » – transfert de subvention  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/37 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-109 Association « Centre de Loisirs Les Gulli'vert » – transfert de subvention  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/38 Sujet : centre de loisirs / finances locales Organisme : Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-110 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyen et de personnel au syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne  10 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/39 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-111 Actes de gestion courante  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 28 juin 2007  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 13 septembre 2007  3 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2007  2 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les délibérations 2007-112 à 2007-137  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 13 septembre 2007  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-112 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire – perception d'une soulte  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/46 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
