2007-123 Attribution de subventions exceptionnelles – modification d'une subvention  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/57 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-124 Aide financière à Cyrille Carré champion du monde 2007 en kayak biplace 1 000 m  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/58 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-125 Taxe locale d'équipement – refus d'admission en non-valeur  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/59 Sujet : fiscalité immobilière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-126 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 1 444 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/60 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-127 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 185 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/61 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-128 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 244 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/62 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-129 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 31 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/63 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-130 Garantie d'emprunt – Patronage laïque Paul-Bert – rénovation du Moulin Rouge – réfection des toitures – emprunt pour un montant total de 100 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/64 Sujet : association / logement social / finances locales Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-131 Jonches – aménagement de la traversée du hameau – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/65 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-132 Vaux – dénomination de la voie qui relie le square Ferry au chemin de halage (« Sentier du canal »)  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/66 Sujet : réseau routier Lieu : Vaux (Yonne, France) / Vaux (Yonne, France) -- Sentier du canal / Vaux (Yonne, France) -- Square Marcel-Ferry Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
