2005-136 Classement dans le domaine public de la voie réalisée par l'OPAC dans le cadre du programme de logements rue de la Maladière  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/31 Sujet : propriété publique / réseau routier Organisme : Office public d'aménagement et de construction (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Maladière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-137 Projet de déclassement du domaine public de logements d'instituteurs 47 avenue Jean Jaurès en vue de la vente  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/32 Sujet : propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-138 Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Vallan  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/33 Sujet : urbanisme Organisme : Vallan (Yonne) Lieu : Vallan (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-139 Hameau des Chesnez – réorganisation foncière d'un secteur agricole  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/34 Sujet : aménagement foncier / aménagement rural Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-140 Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/35 Sujet : sport Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 12 juillet 2005  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 12 juillet 2005  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 12 juillet 2005  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 12 juillet 2005  1 vue Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-141 Aménagement de la Coulée Verte – programme de travaux 2005  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/40 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-142 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – études complémentaires  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/41 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-143 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – acquisition du terrain du Patronage laïc Paul-Bert (PLPB).  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/42 Sujet : association / immobilier / propriété publique / installation sportive Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-144 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de terrains – parcelles DS n° 55 et DS n° 81  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/43 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-145 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de terrains – parcelles DS n° 169, DS n° 161 et DS n° 170  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/44 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-146 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – travaux de viabilisation 1re partie  4 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/45 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-147 Jardins familiaux – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/46 Sujet : immobilier / jardin familial / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-148 AJA Omnisports section tennis – garantie d'emprunt pour la réalisation d'une structure couverte sur deux courts de tennis  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/47 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-149 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux avec Elyo Centre – avenant n° 12  12 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/48 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-150 AIDA – modifications du contrat de délégation de service public pour la gestion du théâtre par AIDA  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/49 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-151 Effectif réglementaire de la ville d'Auxerre – modification  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/50 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-152 Vaux – affectation à la maison de Vaux d'une annexe de la mairie  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/51 Sujet : bâtiment administratif Lieu : Vaux (Yonne, France) -- Maison de Vaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-153 Société Anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – désignation des représentants au conseil d'administration  28 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/52 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-154 Représentation de la ville auprès de l'établissement public communal du château de Nantou – modification  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/53 Sujet : élu / établissement médico social Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-155 Représentation de la ville auprès du conseil d'établissement du foyer « Les Clairions » – modification  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/54 Sujet : élu / établissement médico social Organisme : Foyer « Les Clairions » (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-156 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/55 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-157 Actes de gestion courante  5 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/56 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-158 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – attribution des marchés pour les lots 7 – 9 – 11 et 12  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/57 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-159 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – tranches 1 et 2 – avenants n° 3 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Vuillermoz et Jacquet  9 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/58 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-160 Travaux d'aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/59 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Milliaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-161 Construction d'un hangar à sel au service Voirie Entretien – attribution du marché de travaux pour le lot 1 gros œuvre  2 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/60 Sujet : propriété publique / commande publique Organisme : Auxerre. Service voirie entretien Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-162 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du Pavillon Gérot – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre  5 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/61 Sujet : police judiciaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-163 Maison de Vaux – aménagement de la salle principale – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Asselineau  4 vues Date : 12 juillet 2005 Cote : 523 W 17/62 Sujet : propriété publique Lieu : Vaux (Yonne, France) -- Maison de Vaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 29 septembre 2005  4 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire de la séance du 29 septembre 2005  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 29 septembre 2005  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Lecture d'une pétition des Verts « Auxerre : rue du Temple piétonne »  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/4 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Temple Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Déclarations du maire sur l'emploi et le développement économique, le quartier des Brichères, la création d'un incubateur d'entreprises 1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/5 Sujet : entreprise / emploi / action économique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Installation d'Olivier Lemaire comme nouveau conseiller municipal 1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vote sur l'urgence à délibérer – délibération 2005-304 1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Brigitte Picq-Debelle concernant le maintien dans sa fonction de 10e adjointe de Mme Ibrahim-Otokoré et vote du conseil  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/8 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary sur l'électrification du tronçon Auxerre-Laroche  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/9 Sujet : réseau ferroviaire Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Motion proposée par Jean-Pierre Bosquet sur la modernisation de la liaison Auxerre-Laroche  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/10 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Jean-Pierre Bosquet sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) ; réponse d'Anne Martinez  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/11 Sujet : commerce / action économique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Patrick Tuphé sur le stationnement rue Louis-Richard ; réponse de Patrick Rigolé et Denis Martin  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/12 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Richard Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 29 septembre 2005  1 vue Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/13 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-261 Mise en œuvre du service « Allo Mairie »  9 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/14 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-262 Avenue Pierre de Courtenay – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/15 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-263 Aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec les entreprises Chartrel Environnement et Lefevre Régnier  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/16 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-264 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – demande d'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire du projet de la 4e et 5ème tranches  5 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/17 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-265 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/18 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
