2005-308 Aménagement des abords de l'équipement de quartier des Piedalloues – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/69 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-309 Maison des randonnées – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Marquis, Dury et Guyot  5 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/70 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-310 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – attribution du marché peinture  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/71 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-311 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – VRD 1re partie – attribution des marchés  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/72 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-312 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – jardins familiaux – tranches 1 et 2  4 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/73 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-313 Quartier Saint-Siméon – déclassement partiel du domaine public en vue de la construction de garages par l'OAH – enquête publique  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/74 Sujet : propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-314 Concession de la distribution publique d'énergie électrique avec EDF – présentation du rapport annuel 2004  30 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/75 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-315 Rapport annuel 2004 d'activité de concession pour le service public de gaz  53 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/76 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-316 Contrat d'agglomération 2005-2009 – programme principal d'assainissement 2005 en eaux usées et eaux pluviales  3 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/77 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-317 Programme voirie 2005 rue de Bretagne, rue Dunand et rue Carnot – attribution du marché de travaux  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/78 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Dunand / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bretagne / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Carnot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-318 Assainissement 3e tranche 2003 – travaux à ciel ouvert – avenant au marché avec l'entreprise Eurovia  4 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/79 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-319 Contrat de ville 2005 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets [délibération retirée de l'ordre du jour] Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/80 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-320 Budget principal et budgets annexes 2005 – décisions modificatives  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/81 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-321 Centre aéré du Moulin Rouge – restauration 2005 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert (PLPB)  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/82 Sujet : association / restauration collective / finances locales Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-322 Union départementale des associations familiales (UDAF) – attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/83 Sujet : association / finances locales Organisme : Union départementale des associations familiales (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-323 Aide financière à Brigitte Bec championne d'Europe 2005 des 100 km sur route en course à pied  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/84 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-324 AIDA – délégation de service public – présentation du rapport annuel 2004  15 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/85 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-325 Crématorium et ouvrages annexes – avenant au marché d'exploitation avec la société OGF  4 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/86 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-326 Relais de téléphonie mobile SFR – convention de mise à disposition d'un terrain rue du Colonel Rozanoff [délibération retirée de l'ordre du jour] Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/87 Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Colonel-Rozanoff Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-327 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de chef de service études et travaux neufs  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/88 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-328 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste d'acheteur en charge des marchés publics  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/89 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-329 Revalorisation de la rémunération de l'emploi d'animateur du patrimoine – complément d'information à obtenir sur l'application du statut [délibération retirée de l'ordre du jour] Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/90 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-330 Représentation de la ville au conseil d'administration du Conservatoire de la Nature – modification  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/91 Sujet : association / protection de la nature / élu Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-331 Représentation de la ville au Syndicat Intercommunal d'Énergie de l'Auxerrois – modification  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/92 Sujet : énergie / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois (1925-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-332 Dénomination des voies du nouveau quartier des Brichères (rue Jean-Michel Renaitour, rue Michel Petrucciani, rue Boris Vian, rue Django Reinhardt, rue Boby Lapointe, rue Yves Montand, rue Gabriel Fauré, rue Aristide Bruant, rue Léo Ferré, rue Jean-Michel Dosnon, rue Georges Brassens, rue Serge Gainsbourg, rue Charles Trenet, rue Pierre Terrain, allée Paul Dukas, rue Édith Piaf, rue André Kermorvan, allée Gilbert Bécaud, allée Barbara, allée Jacques Brel)  8 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/93 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jacques-Brel / Auxerre (Yonne, France) -- Allée Gilbert-Bécaud / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Léo-Ferré / Auxerre (Yonne, France) -- Rue André-Kermorvan / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Boby-Lapointe / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michel-Petrucciani / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jean-Michel-Renaitour / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gabriel-Fauré / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jean-Michel-Dosnon / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Charles-Trenet / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Boris-Vian / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Yves-Montand / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Georges-Brassens / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Allée Barbara / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Pierre-Terrain / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Serge-Gainsbourg / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Aristide-Bruant / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Django-Reinhardt / Auxerre (Yonne, France) -- Allée Paul-Dukas / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Édith-Piaf Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-333 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer (dénomination des voies du quartier des Brichères)  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/94 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-334 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/95 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-335 Vœu présenté par le maire – loi Malraux – plafonnement à 8 000 € par foyer de défiscalisation  3 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/96 Sujet : fiscalité / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2005  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire de la séance du 15 décembre 2005  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2005  1 vue Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'évolution de la présence postale à Auxerre  1 vue Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/4 Sujet : poste Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/5 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vote sur l'urgence à délibérer – délibération 2005-383  1 vue Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations – délibération 384 2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Brigitte Picq-Debelle au sujet de la délibération 2005-383 – renouvellement urbain et maison à 100 000 euros – projet d'adhésion à l'AFAP  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/8 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / logement Organisme : Association française pour l'accession populaire à la propriété Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest à propos de l'aménagement des jardins familiaux aux Brichères ; réponse de Brigitte Picq-Debelle  1 vue Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/9 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 15 décembre 2005  1 vue Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-336 Secteur Porte de Paris – aménagement d'un parking – demande de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/11 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-337 Aménagement de l'allée de la Colémine – avenant au marché passé avec les entreprises Chartrel Environnement et Lefèvre-Régnier  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/12 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-338 Maison de la randonnée – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Guillemot, Pratec, et BEI  6 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/13 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-339 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 3 à 5 – avenants n° 2 aux marchés de travaux avec les entreprises SATR et Schické – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Defert  7 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/14 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-340 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  7 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/15 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-341 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenant n° 1 au marché de contrôle technique avec l'entreprise SOCOTEC  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/16 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-342 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2006  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/17 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-343 Renouvellement urbain et Maison à 100 000 € – projet d'adhésion à l'Association Française pour l'Accession Populaire à la Propriété (AFAP)  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/18 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-344 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – avenant au marché de maîtrise d'œuvre  5 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/19 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-345 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – lot 2 – Bassins, fossés, ouvrages EP et alimentation, maçonnerie d'eau potable – avenant au marché passé avec l'entreprise Eurovia  6 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/20 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-346 Rénovation du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – lot 4 – espaces verts, clôtures et éléments de mobilier – avenant au marché passé avec l'entreprise Lefèvre Régnier  6 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/21 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-347 Rénovation urbaine des Brichères – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/22 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
