2005-95 Hôtel de ville – création d'un accès pour personnes à mobilité réduite – attribution des marchés  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/25 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-96 Travaux d'assainissement 2003 tranche 3 – lot 2 – tests et contrôles d'étanchéité – avenant au marché de prestations avec l'entreprise Bonnefoy  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/26 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-97 Programme véhicules et engins 2005  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/27 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-98 Contrat de ville 2005 – 1re affectation du Fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/28 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-99 Budget principal et budgets annexes 2005 – décision modificative n° 1  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-100 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/30 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-101 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 112 logements Quartier Saint-Siméon à Auxerre (allée de Beauvoir et allée du Foulon) – emprunt de 31 587 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/31 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Foulon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Beauvoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-102 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 112 logements Quartier Saint-Siméon à Auxerre (allée de Beauvoir et allée du Foulon) – emprunt de 335 405 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/32 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Foulon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Beauvoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-103 École élémentaire des Boussicats – ouverture d'une classe d'intégration scolaire (CLIS)  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/33 Sujet : carte scolaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire des Boussicats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-104 Effectif réglementaire du personnel de la ville d'Auxerre – modification  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/34 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-105 Demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour l'année 2005  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/35 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du18 mai 2005  1 vue Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-106 Finale de la coupe de France de football 2005 – organisation de la manifestation  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/37 Sujet : sport Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-107 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-108 Actes de gestion courante  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-109 Dispositif régional d'incubation « PREMICE » (Pôle Régional de Management de l'Innovation et de la Création d'Entreprises) – passation d'une convention  8 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/40 Sujet : création d'entreprise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 26 mai 2005  2 vues Date : 26 mai 2005 Cote : 523 W 16/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 26 mai 2005  1 vue Date : 26 mai 2005 Cote : 523 W 16/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 26 mai 2005  5 vues Date : 26 mai 2005 Cote : 523 W 16/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-110 Station d'épuration sur le territoire de la commune d'Appoigny – enquête publique relative à une demande d'autorisation – avis du conseil municipal  16 vues Date : 26 mai 2005 Cote : 523 W 16/44 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 juin 2005  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 23 juin 2005  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Déclaration du maire concernant la création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance  5 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/3 Sujet : police / politique de la ville / élu / structure administrative Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Monique Hadrbolec concernant le plan canicule  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/4 Sujet : météorologie / action sociale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2005  1 vue Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-111 Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Ville d'Auxerre  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/6 Sujet : police / politique de la ville / élu / structure administrative Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-112 Communauté de Communes de l'Auxerrois – changement de dénomination et actualisation et modification des compétences  13 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/7 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-113 Compte administratif 2004 – budget principal  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-114 Compte administratif 2004 – budget assainissement  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-115 Compte administratif 2004 – budget crématorium  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/10 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-116 Compte administratif 2004 – budget Parking du Pont  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/11 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-117 Comptes de gestion – budget principal  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-118 Comptes de gestion 2004 – budgets annexes – assainissement, Parking du Pont, Crématorium  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/13 Sujet : traitement des eaux usées / équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-119 Budget principal 2004 – affectation des résultats  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-120 Budget assainissement 2004 – affectation des résultats  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-121 Budget crématorium 2004 – affectation des résultats  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/16 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-122 Budget Parking du Pont 2004 – affectation des résultats  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/17 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-123 Animation Loisirs Jeunesse Est Auxerrois (ALJEA) – modification d'attribution de subvention  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/18 Sujet : association / finances locales Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-124 Travaux de voirie 2005 avenue Pierre de Courtenay – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/19 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-125 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – Projet global – Demandes de subvention  4 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/20 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-126 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – Projet de maîtrise d'ouvrage ville d'Auxerre – Demandes de subvention  4 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/21 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-127 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – apport foncier à l'Office Auxerrois de l'Habitat  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/22 Sujet : politique de la ville / aménagement foncier / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-128 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – jardins familiaux – attribution des marchés de travaux  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/23 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-129 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Voirie Réseaux Divers 1re partie – attribution des marchés de travaux  3 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/24 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-130 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/25 Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-131 Modification de la charte de fonctionnement de la démocratie participative  4 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/26 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-132 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/27 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-133 Expédition Citroën en Centre Afrique « La Croisière Noire » – participation de la ville à l'exposition organisée par l'Association des foyers Auxerrois des Jeunes Travailleurs  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/28 Sujet : association / manifestation culturelle Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-134 Hôtel de ville – création d'un accès pour personnes à mobilité réduite – Marché de travaux lot n° 10 Ascenseur  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/29 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-135 Centre des affaires des plaines de l'Yonne – acquisition de locaux  2 vues Date : 23 juin 2005 Cote : 523 W 17/30 Sujet : immobilier / économie / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre des affaires des Plaines de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
