2013-098 Petite enfance – Trop-versés de subventions 2012 – Reversement  165 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/98 Sujet : équipement collectif / finances locales |
2013-099 Crèche inter hospitalière – Travaux de rénovation et d'extension – Attribution d'une subvention d'équipement au syndicat inter hospitalier et demande d'aide financière à la communauté de l'Auxerrois  182 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/99 Sujet : crèche / finances locales Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Syndicat interhospitalier Auxerre-Tonnerre (Yonne) / Crèche inter-hospitalière (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crèche inter-hospitalière |
2013-100 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications  199 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/100 Sujet : personnel |
2013-101 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2014  176 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/101 Sujet : recensement de population |
2013-102 Actes de gestion courante  484 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/102 |
2013-103 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  130 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/103 |
2013-104 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations  136 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/104 |
2013-105 Hameau de Laborde – Acquisition de terrains rue des Prés Barreaux et rue de Jonches pour incorporation dans la voirie [retiré de l'ordre du jour par le maire en séance] Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/105 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Jonches / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Barreaux / Laborde (Auxerre, Yonne, France) |
2013-106 Hameau de Jonches – Acquisition de terrains pour la réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales  154 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/106 Sujet : immobilier / traitement des eaux usées / propriété publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) |
2013-107 Cession d'un délaissé de voirie rue des Mésanges  235 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/107 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mésanges |
2013-108 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Dénomination d'une nouvelle voie  138 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/108 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre |
2013-109 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux  156 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/109 Sujet : logement social / immobilier |
2013-110 Convention d'occupation du domaine public de la SNCF aménagé en parc de stationnement  248 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/110 Sujet : équipement collectif Organisme : Société nationale des chemins de fer français |
2013-111 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Acquisition de l'emprise affectée aux espaces publics rue des Images  145 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/111 Sujet : immobilier / politique de la ville / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Images |
2013-112 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette du programme de logements rue de la Roue  173 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/112 Sujet : politique de la ville / propriété publique / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Roue |
2013-113 Rénovation urbaine – Acte II – Convention entre la ville d'Auxerre et le Conseil Régional de Bourgogne – Avenant n° 3  234 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/113 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Bourgogne. Conseil régional |
2013-114 Rénovation urbaine des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Acte II – Avenant de clôture  316 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/114 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-115 Stationnement – Gratuité partielle et temporaire en centre-ville  121 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/115 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville |
2013-116 Auxerre Congrexpo – Délégation de service public – Rapport d'activité 2012  160 Ko  49016 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/116 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerre Congrexpo Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2013-117 Plan Local Pluriannuel pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) – Avenant au protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013  173 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/117 Sujet : insertion professionnelle |
2013-118 Le Théâtre Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Délégation de service public – Rapport d'activité pour la saison 2011-2012  422 Ko  97430 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/118 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2013-119 Le Théâtre – Choix du mode de gestion  476 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/119 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2013-120 Salles de diffusion des musiques actuelles (SMAC) Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activité pour la saison 2011-2012  405 Ko  41464 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/120 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2013-121 Salle de diffusion des musiques actuelles (SMAC) Le Silex – Délégation de service public – Choix du délégataire pour les années 2014-2018  218 Ko  74301 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/121 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2013-122 Acceptation d'une donation faite par l'association Départementale pour le Développement et l'Initiative de la Musique et de la Danse (ADDIM 89) à la ville d'Auxerre  569 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/122 Sujet : association / dons-et-legs Organisme : Association départementale pour le développement et l'initiative de la musique et de la danse |
