2013-073 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2012  140 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/73 |
2013-074 Vœu présenté par Guy Férez du groupe " Bien vivre Ensemble " relatif au traitement des déchets du Centre-Yonne  389 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/74 Sujet : traitement des déchets |
2013-075 Élection de l'adjoint chargé de la démocratie de proximité, des quartiers et de la citoyenneté  151 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/75 Sujet : élu |
2013-076 Annulation de la délibération n° 2012-135 du 20 décembre 2012 relative au projet d'aménagement et de requalification urbaine de l'Arquebuse  152 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/76 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse |
2013-077 Annulation de la délibération n° 2012-136 du 20 décembre 2012 relative à la mise en révision du Plan Local d'Urbanisme pour le projet d'aménagement et de requalification urbaine de l'Arquebuse  137 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/77 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse |
2013-078 Route de Lyon – Aménagement d'un bassin de confinement des eaux en matière de défense incendie – Cession à la société Knauf-Isba d'un terrain  296 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/78 Sujet : eau / protection civile / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Lyon |
2013-079 Quartier Saint-Siméon – Projet de résidentialisation d'une partie du parking du Midi – Déclassement de l'espace public et cession du foncier à l'Office Auxerrois de l'Habitat  391 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/79 Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Midi |
2013-080 Quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Rénovation Urbaine acte II – Avenant n° 1 à la convention pluri-annuelle  1714 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/80 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-081 Fédération Départementale d'Électricité de l'Yonne (FDEY) – Modification des statuts  1210 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/81 Sujet : énergie / structure administrative Organisme : Fédération départementale d'électricité de l'Yonne |
2013-082 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation des demandes et attribution des indemnisations  320 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/82 Sujet : opération d'urbanisme / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2013-083 Fonds de concours pour soutenir l'enseignement musical  155 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/83 Sujet : musique / finances locales |
2013-084 Reprise en régie du conservatoire d'enseignement artistique  191 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/84 Sujet : danse / musique / équipement collectif / finances locales Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre) |
2013-085 Budget principal – Décision modificative n° 2  264 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/85 Sujet : finances locales |
2013-086 Budget assainissement – Décision modificative n° 2  235 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/86 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2013-087 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  224 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/87 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2013-088 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles  3463 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/88 Sujet : finances locales |
2013-089 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Rapport 2013  237 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/89 Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées |
2013-090 Taxe sur la consommation finale de l'électricité – Actualisation 2014 du coefficient multiplicateur  159 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/90 Sujet : distribution électrique |
2013-091 Admission en non-valeurs  130 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/91 Sujet : finances locales |
2013-092 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à un particulier  129 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/92 Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale |
2013-093 Requalification urbaine du secteur Batardeau – Montardoins – Dépollution du site de l'ancienne fonderie auxerroise – Marché de prestations intellectuelles – Expertise et assistance technique – Demande de subventions  171 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/93 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / bâtiment industriel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins |
2013-094 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre  3371 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/94 Sujet : traitement des eaux usées |
2013-095 Désaffectation du service public scolaire et déclassement de l'école de Jonches  136 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/95 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Émile-Cuffaut |
2013-096 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 2 de prolongation  209 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/96 Sujet : restauration collective / commande publique |
2013-097 Transports scolaires du Conseil Général pour les enfants de Vaux scolarisés aux Piedalloues et de Jonches scolarisés à Laborde – Participation financière de la ville  160 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/97 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu : Vaux (Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Laborde (Auxerre, Yonne, France) |