2011-034 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation  157 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/34 Sujet : personnel |
2011-035 Maison de Quartier Sainte-Geneviève – Marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration/extension – Constitution du jury  181 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/35 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève |
2011-036 Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  7205 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/36 Sujet : élu / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) |
2011-037 Nuit de l'eau – Reversement à l'UNICEF d'une partie de la recette du Stade Nautique de l'Arbre Sec  139 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/37 Sujet : comptabilité publique Organisme : Comité français pour l'UNICEF Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2011-038 Actes de gestion courante  650 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/38 |
2011-039 Fiscalité directe locale – Taux 2011 – modification de la délibération 2011-002 du 20 janvier 2011  129 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/39 Sujet : impôts locaux |
2011-040 Urgence à délibérer  7401 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/40 |
2011-041 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  133 Ko Date : 7 avril 2011 Cote : 555 W 2011/41 |
2011-042 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Lindry  8165 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/42 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu : Lindry (Yonne, France) |
2011-043 Intercommunalité – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Approbation du projet pour l'Auxerrois  11587 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/43 Sujet : établissement public de coopération intercommunale |
2011-044 Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification  1945 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/44 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2011-045 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Demande de subventions  2016 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/45 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2011-046 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition de terrains  1744 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/46 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2011-047 Place des Véens – Paiement des frais de réparations des dégâts dans une propriété riveraine rue des Bons Enfants, suite aux démolitions  4723 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/47 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2011-048 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Dénomination des nouvelles voies  1540 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/48 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2011-049 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain  1951 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/49 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2011-050 Secteur de projet des Montardoins – Projet de construction d'une résidence seniors avec services  1939 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/50 Sujet : logement Lieu : Les Montardoins (Auxerre, Yonne, France) |
2011-051 Coulée verte 2011 – Ouverture d'un nouvel itinéraire entre la route de Toucy et la rue des Cassoirs  1524 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/51 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte |
2011-052 Vaux – Demande d'inscription d'un circuit au plan départemental des itinéraires promenades et randonnées viticoles – Demande de subventions  12197 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/52 Sujet : chemin de randonnée Lieu : Vaux (Yonne, France) |
2011-053 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  4168 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/53 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-054 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  16270 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/54 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-055 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  884 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/55 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-056 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  887 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/56 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-057 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  873 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/57 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-058 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  1373 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/58 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
