2010-151 Crématorium – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009  58990 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/151 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2010-152 Téléthon – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec  897 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/152 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2010-153 Actes de gestion courante  7202 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/153 |
2010-154 Quais de l'Yonne – Acquisition d'une propriété quai Saint-Martin-lès-Saint-Marien  186 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/154 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2010-155 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Cession à la Foncière Logement de terrains avenue de la Résistance  177 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/155 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2010-156 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption  167 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/156 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2010-157 Institut Médico Éducatif de Grattery, Centre d'Aide par le Travail de la plaine des Isles – Transfert à l'Établissement Public National Antoine Koenigswarter  7518 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/157 Sujet : établissement médico social Organisme : Institut médico-éducatif de Grattery (Auxerre) / Établissement public national Antoine Koenigswarter Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'aide par le travail de la Plaine des Isles / Auxerre (Yonne, France) -- Institut médico-éducatif de Grattery |
2010-158 Budget 2011 – Débat d'orientations budgétaires  509 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/158 Sujet : finances locales |
2010-159 Budget 2011 – Autorisations budgétaires avant le vote  166 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/159 Sujet : finances locales |
2010-160 Budget 2011 – Versement d'acomptes sur subventions  211 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/160 Sujet : finances locales |
2010-161 Budget 2010 – Décision modificative n° 3  289 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/161 Sujet : finances locales |
2010-162 Budget 2010 – Attributions de subventions exceptionnelles  164 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/162 Sujet : finances locales |
2010-163 Donation d'une œuvre du sculpteur Grimo par l'association Mouv'Art  475 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/163 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs |
2010-164 Personnel Municipal – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacements  162 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/164 Sujet : personnel |
2010-165 Crématorium – Délégation de service public – Avenant au contrat  135 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/165 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2010-166 Actes de gestion courante  275 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/166 |
2010-167 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Choix du projet d'aménagement  3994 Ko Date : 25 novembre 2010 Cote : 555 W 2010/167 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2011-001 Budgets primitifs 2011  148 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/1 Sujet : finances locales |
2011-002 Fiscalité directe locale – Taux 2011  140 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/2 Sujet : finances locales |
2011-003 Autorisations de programmes – Crédits de paiement – Modifications  204 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/3 Sujet : finances locales |
2011-004 Budget principal 2011 – Subventions aux associations et organismes  991 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/4 Sujet : finances locales |
2011-005 Budget principal 2011 – Attribution d'une subvention d'équipement pour le centre de formation de l'AJA  482 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/5 Sujet : finances locales Organisme : École privée du Moulin de Preuilly (Auxerre) / Association de la jeunesse auxerroise football |
2011-006 Association Service Compris – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Société Générale – Acquisition de matériel de sonorisation  6315 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/6 Sujet : association / musique / finances locales Organisme : Association Service Compris |
2011-007 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du Pôle Arts et Patrimoine  176 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/7 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service Pôle Arts et Patrimoine |
2011-008 La Maison – Désignation du représentant du conseil municipal – Modification  116 Ko Date : 20 janvier 2011 Cote : 555 W 2011/8 Sujet : association / élu / action sociale Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre) |