2011-059 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  1343 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/59 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-060 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  1340 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/60 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-061 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  1324 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/61 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-062 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  3403 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/62 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-063 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  5626 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/63 Sujet : finances locales |
2011-064 Budget assainissement 2011 – Décision modificative n° 1  2977 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/64 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-065 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  947 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/65 Sujet : exonération fiscale |
2011-066 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  980 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/66 Sujet : exonération fiscale |
2011-067 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  970 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/67 Sujet : exonération fiscale |
2011-068 Avance de trésorerie à l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile – Demande de non remboursement par l'UNA  7779 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/68 Sujet : association / finances locales Organisme : Association auxerroise pour l'aide à domicile |
2011-069 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès du Crédit Agricole Champagne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph  6328 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/69 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse |
2011-070 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès de la caisse d'Épargne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph  6400 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/70 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse |
2011-071 Plan Climat Énergie Territorial – Étude d'économies d'électricité dans les bâtiments – Demandes de subventions  1714 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/71 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2011-072 Carte scolaire 2011-2012  1705 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/72 Sujet : carte scolaire |
2011-073 Quartier Saint-Siméon – Transformation de la halte-garderie Ribambelle en établissement multi-accueil de jeunes enfants – Demandes d'aides financières  6041 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/73 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Halte-garderie La Ribambelle (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon |
2011-074 Quartier Rive Droite – Restructuration du Pôle Éducatif et Social – Remise à niveau des locaux de la halte-garderie – Demandes d'aides financières  8177 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/74 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite |
2011-075 Contrat urbain de Cohésion Sociale pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation 2011  4183 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/75 Sujet : politique de la ville |
2011-076 Association Service Compris – Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du " Silex " – Avenant à la convention  6597 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/76 Sujet : association / musique / commande publique Organisme : Association Service Compris Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2011-077 Cité des musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation de personnalités qualifiées  5641 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/77 Sujet : élu / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques |
2011-078 Collection Eckmühl – Restauration de la vitrine d'exposition de la robe de la maréchale Davout – Plan de financement définitif  5121 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/78 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Personne : Leclerc, Aimée (1782-1868 ; maréchale Davout, duchesse d'Auerstaedt, princesse d'Eckmühl) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl |
2011-079 Collection Eckmühl – Restauration de la robe de la Maréchale Davout – Acceptation d'une subvention  1446 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/79 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Personne : Leclerc, Aimée (1782-1868 ; maréchale Davout, duchesse d'Auerstaedt, princesse d'Eckmühl) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl |
2011-080 Archives municipales – Don de Monsieur Pimoulle  1531 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/80 Sujet : dons-et-legs Organisme : Auxerre. Archives municipales |
2011-081 Archives municipales – Don du photo Club Auxerrois  1929 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/81 Sujet : dons-et-legs Organisme : Auxerre. Archives municipales |
2011-082 Personnel municipal 2011 – Création d'emplois de saisonniers  2978 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/82 Sujet : personnel |
2011-083 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification  2030 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/83 Sujet : personnel |
