2009-125 Budget 2010 – débat d'orientation budgétaire  7698 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/161 Sujet : finances locales |
2009-126 Budget principal 2009 – décision modificative n° 3  3634 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/162 Sujet : finances locales |
2009-127 Budget assainissement 2009 – décision modificative n° 1  3613 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/163 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2009-128 Budget crématorium 2009 – décision modificative n° 1  3221 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/164 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2009-129 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles  1845 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/165 Sujet : finances locales |
2009-130 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 6 logements locatifs sociaux  3127 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/166 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille |
2009-131 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 24 logements  3134 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/167 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille |
2009-132 Chemin des Boutilliers – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 22 logements locatifs sociaux (18 logements PLUS et 4 logements PLAI)  3158 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/168 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Boutilliers |
2009-133 Quartier des Brichères – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 12 logements locatifs sociaux (10 logements PLUS et 2 logements PLAI) rue des Mésanges  3219 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/169 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-134 Place des Véens – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération d'acquisition de 27 logements  2855 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/170 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2009-135 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2008  1883 Ko  64046 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/171 Sujet : propriété publique / distribution électrique |
2009-136 Concession pour le service public de gaz – présentation du rapport annuel 2008  3155 Ko  28487 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/172 Sujet : distribution de gaz / propriété publique |
2009-137 Quartier Sainte-Geneviève – aménagement d'un espace multisports – demande de subvention  1960 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/173 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2009-138 Quartier Saint-Siméon – aménagement d'un terrain de football – modification de la délibération 2009-100 – demande de subvention  1854 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/174 Sujet : opération d'urbanisme / installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon |
2009-139 Quartier des Brichères – aménagement du square d'Alembert – demande de subvention  1843 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/175 Sujet : espace vert / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Square d'Alembert |
2009-140 Archives municipales – dons aux Archives départementales de Haute-Saône et de l'Yonne, aux Archives municipales de Lyon, Blois, Niort, Dijon, Cosne-Cours-sur-Loire, Grenoble et aux Archives de la ville de La Louvière (Belgique)  1922 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/176 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Organisme : Niort. Archives municipales / Lyon. Archives municipales / Grenoble. Archives municipales / Auxerre. Archives municipales / Blois. Archives municipales / La Louvière (Belgique). Archives / Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre). Archives municipales / Dijon. Archives municipales |
2009-141 Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du service administration du personnel  1940 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/177 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service administration du personnel |
2009-142 Demande d'aide financière de l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile (AAPAD)  1993 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/178 Sujet : association / finances locales Organisme : Association auxerroise pour l'aide à domicile |
2009-143 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif pour 2010  1955 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/179 Sujet : recensement de population |
2009-144 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec  121 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/180 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2009-145 Actes de gestion courante  4005 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/181 |
2009-146 Dénomination de la salle des musiques actuelles (" Le Silex ")  137 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/182 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2009-147 Vœu présenté par le maire (sur la fiscalité locale)  663 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/183 Sujet : impôts locaux |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2009 |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2009 |
