2009-089 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " sur la suppression de postes d'enseignants dans le quartier Rive Droite  156 Ko Date : 18 juin 2009 Cote : 555 W 2009/111 Sujet : enseignement |
Ordre du jour de la séance du 24 septembre 2009  2455 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/112 |
Liste des présents et absents à la séance du 24 septembre 2009  2838 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/113 |
Compte-rendu de la séance du 24 septembre 2009 Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/114 |
Communication de Najia Ahil sur la rentrée scolaire 2009-2010 Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/115 Sujet : rentrée scolaire |
Communication du maire sur le projet de reprise de l'usine Fulmen / Exide par Stéco Power Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/116 Sujet : entreprise |
Communication du maire sur le projet industriel à vocation européenne à Auxerre Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/117 Sujet : entreprise |
Communication du maire sur le dossier de la place des Véens Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/118 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
Vœu de la majorité municipale sur la privatisation de la Poste Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/119 Sujet : conseil municipal Organisme : La Poste |
2009-090 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – déclaration de projet dans le cadre des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire concernant la propriété sise avenue Charles de Gaulle  12423 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/120 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare routière des Migraines / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris |
2009-091 Plan Climat territorial de la ville d'Auxerre – réponse à l'appel à candidature lancé dans le cadre du programme énergie climat Bourgogne  2940 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/121 Sujet : économie d'énergie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-092 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession de terrains à la Foncière logement  7114 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/122 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-093 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour permettre la réalisation d'un centre de soins de suite et de réadaptation  9228 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/123 Sujet : urbanisme / établissement médico social |
2009-094 Plaines de l'Yonne – mise à disposition de Yonne Équipement d'un terrain par bail à construction  3703 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/124 Sujet : propriété publique Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) |
2009-095 Quartier des Piedalloues – vente d'un délaissé d'alignement rue de Champagne  2655 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/125 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Champagne |
2009-096 Quartier des Rosoirs – allée de Turenne – convention de participation financière de l'institut IDEA pour la reprise des dégradations du réseau d'assainissement  3010 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/126 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Turenne |
2009-097 Défense incendie – convention relative aux travaux de renforcement, d'extension ou de remplacement de réseau réalisés par la Communauté de l'Auxerrois  2833 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/127 Sujet : réseau de distribution Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2009-098 Programme véhicules et engins 2009 – demande de subventions  1788 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/128 Sujet : véhicule automobile / commande publique |
2009-099 Service public d'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service  451 Ko  1888 Ko  5453 Ko  2457 Ko  2457 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/129 Sujet : traitement des eaux usées / domaine public |
2009-100 Quartier Saint-Siméon – aménagement du terrain de foot – demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne  2591 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/130 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon |
2009-101 Quartier des Rosoirs – installation d'un éclairage sur le terrain synthétique – demande de subvention  2728 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/131 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs |
2009-102 Contribution pour les logements vacants  2552 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/132 Sujet : finances locales |
2009-103 Budget 2009 – attribution de subventions exceptionnelles  1842 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/133 Sujet : finances locales |
2009-104 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard d'un particulier  1959 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/134 Sujet : exonération fiscale |
2009-105 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à la SCI PERL  1928 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/135 Sujet : exonération fiscale |
