2009-106 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 136 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  2988 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/136 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-107 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 200 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  2971 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/137 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-108 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 215 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3002 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/138 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-109 Parc d'expositions – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'Auxerre Congrexpo  2718 Ko  22936 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/139 Sujet : équipement collectif / domaine public Organisme : Auxerre Congrexpo Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2009-110 Muséums de Bourgogne – convention 2008-2010 – demande de subvention  2971 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/140 Sujet : finances locales Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles |
2009-111 Archives – don aux archives départementales de Côte-d'Or  1828 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/141 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs |
2009-112 Théâtre d'Auxerre – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'AIDA-Le Théâtre  4157 Ko  25672 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/142 Sujet : domaine public / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2009-113 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2008 d'Avenance Enseignement  2887 Ko  43179 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/143 Sujet : restauration collective / domaine public |
2009-114 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – compétences aménagement de l'espace communautaire et technologies de l'information et de la communication  2788 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/144 Sujet : structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2009-115 Maison des randonneurs – délégation de service public – rapport d'activité 2008 de l'EURL la maison des randonneurs  3806 Ko  63640 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/145 Sujet : équipement touristique / commande publique Organisme : EURL La Maison des randonneurs Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs |
2009-116 Crématorium – délégation de service public – rapport d'activité 2008 de la société des Crématoriums de France  3072 Ko  35555 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/146 Sujet : équipement collectif / domaine public Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2009-117 Actes de gestion courante  11133 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/147 |
2009-118 Privatisation de la Poste – vœu des élus de la majorité municipale  2108 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/148 Sujet : conseil municipal Organisme : La Poste |
Ordre du jour de la séance du 19 novembre 2009  1906 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/149 |
Liste des présents et absents à la séance du 19 novembre 2009  108 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/150 |
Compte-rendu de la séance du 19 novembre 2009 Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/151 |
Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/152 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud |
Communication du maire sur la reprise d'Exide (ex-Fulmen) par Stéco Power Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/153 Sujet : entreprise |
Voeu présenté par le maire sur la réforme de la fiscalité locale Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/154 Sujet : impôts locaux |
2009-119 Mise en révision du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux  4256 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/155 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) |
2009-120 Acquisition d'un terrain aux Cassoirs  127 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/156 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) |
2009-121 Acquisition de terrains route de Chevannes  132 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/157 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes |
2009-122 Lycée Fourier – cession des droits indivis au Conseil Régional de Bourgogne  10846 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/158 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée Fourier |
2009-123 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition de terrains – versement de l'indemnité d'éviction agricole  2516 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/159 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2009-124 Place des Véens – vente de l'assiette foncière du programme de logements – annulation de la délibération 2007-62 du 31 mai 2007  2117 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/160 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
