2008-228 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/63 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-229 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de la SCI Blin  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/64 Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-230 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de monsieur Philippe Delaval et madame Guillot  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/65 Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-231 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de monsieur et madame Bourahla M'Kasri  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/66 Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-232 Garantie d'emprunt – Val d'Yonne Habitat – travaux d'amélioration Résidence du parc – emprunt de 149 500 € auprès du CIL  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/67 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-233 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement [les conventions ont été reliées à partir de la p. 81695 jusqu'à la p. 81705] ![3 vues - 2008-233 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement [les conventions ont été reliées à partir de la p. 81695 jusqu\'à la p. 81705] (ouvre la visionneuse)](https://archives.auxerre.fr/cgi-bin/iipsrv.fcgi?FIF=%2Fhome%2Fhttpd%2Fauxerre%2Fdiffusion%2Fprod%2Fapp%2Fwebroot%2Fdata%2Ffiles%2Fauxerre.diffusion%2Fimages%2FAM%2F535W15%2FJPG%2FFRAM024_535W15_0137.jpg&HEI=240&QLT=80&CVT=JPG&SIZE=4665419&MTIME=1542358062) 3 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/68 Sujet : enseignement privé Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-234 Concession de distribution publique d'énergie électrique – présentation du compte-rendu d'exploitation 2007  33 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/69 Sujet : distribution électrique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-235 Concession pour le service public de gaz – présentation du compte-rendu d'exploitation 2007  34 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/70 Sujet : distribution de gaz Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-236 Service public d'assainissement 2007 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service  16 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/71 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-237 Personnel municipal – dispositif d'astreinte – modification  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/72 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-238 Maison des randonneurs – choix du mode de gestion 2009-2014 – constitution de la commission d'ouverture des plis  6 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/73 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-239 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/74 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-240 Association de professionnels des collectivités locales AFIGESE-CT – adhésion de la ville  2 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/75 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-241 Actes de gestion courante  4 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/76 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/77 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-242 Personnel municipal – recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/78 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-243 Urgence à délibérer sur le recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel  2 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/79 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-244 Projet de réforme de la dotation de solidarité urbaine – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/80 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/81 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 27 novembre 2008  3 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 novembre 2008  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Accueil de représentants de salariés de l'entreprise Amora-Maille  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/3 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la résidence hôtelière étudiante  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/4 Sujet : étudiant / logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le passage à niveau à Jonches 1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/5 Sujet : réseau ferroviaire Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Michel Morineau sur le projet de politique culturelle de la mandature  16 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/6 Sujet : culture Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
