2008-185 Acquisition d'un terrain de la caisse mutuelle d'action sociale d'EDF réservé au plan d'urbanisme  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/13 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-186 Hameau des Chesnez – commission communale d'aménagement foncier – désignation des représentants de la ville  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/14 Sujet : aménagement foncier / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale d'aménagement foncier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-187 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/15 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-188 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-189 Admissions en non valeurs  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/17 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-190 Garantie d'emprunt – Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d'amélioration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 698 963 € auprès du Crédit Foncier  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/18 Sujet : finances locales / établissement médico social Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Foyer « Les Clairions » (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-191 Garantie d'emprunt – Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d'amélioration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 897 361 € auprès du Crédit Foncier  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/19 Sujet : finances locales / établissement médico social Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Foyer « Les Clairions » (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-192 Garantie d'emprunt – SCI Espace Les Lavandes – transfert des actifs immobiliers de la Fondation Transplantation à la SCI Espace Les Lavandes – emprunt de 1 347 000 € auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/20 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-193 Coulée verte – sécurisation de la rue Henri Farman – plan de financement – demande de subventions  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/21 Sujet : liaison douce / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-194 Réaménagement de la rue d'Égleny – travaux d'assainissement, inspections et tests de réseaux – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/22 Sujet : traitement des eaux usées / réseau routier / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Égleny Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-195 Commune associée de Vaux – convention relative à l'entretien et à la gestion de l'éclairage public et de la signalisation tricolore du pont  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/23 Sujet : circulation routière / éclairage public Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-196 Édifices cultuels et autres monuments historiques – modification du programme de travaux d'urgence 2008 – Demande de subventions  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/24 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-197 Vente d'une maison 36 boulevard Vauban  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/25 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vauban Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-198 Participation de la ville à la réalisation d'un guide Gallimard consacré aux villes et pays d'art et d'histoire  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/26 Sujet : tourisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-199 Muséum de Bourgogne – convention 2008-2010 avec l'État, la Région, Dijon et Autun – demande de subventions  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/27 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Organisme : Autun (Saône-et-Loire) / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Dijon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-200 Stade nautique de l'Arbre Sec – réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et des plages – bassins extérieurs – marché complémentaires avec l'entreprise Sertec – vestiaires et sanitaires d'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux avec l'entreprise Aquatech  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/28 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-201 Maison des Randonneurs – délégation de service publics – saisine de la commission consultative des services publics locaux  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/29 Sujet : équipement touristique / commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-202 Direction du service quartiers, jeunesse, citoyenneté – recrutement d'un contractuel  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/30 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction quartiers, jeunesse, citoyenneté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-203 Correspondants de nuit – intégration des effectifs dans le personnel communal – signature des conventions « Adulte-relais »  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/31 Sujet : surveillance des bâtiments / personnel Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-204 Mandat 2008-2014 – adoption du règlement intérieur du conseil municipal  19 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/32 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-205 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal  4 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/33 Sujet : fiscalité / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-206 Centre hospitalier d'Auxerre – représentation de la ville au conseil d'administration  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/34 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-207 Val d'Yonne habitat – représentation de la ville au conseil d'administration  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/35 Sujet : logement Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-208 Actes de gestion courante  5 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-209 Jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires – exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/37 Sujet : fiscalité professionnelle / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
