2008-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise C3B  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/95 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-169 Restauration collective – bilan du contrat en cours – choix du mode de gestion pour 2009-2014  10 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/96 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-170 Université de Bourgogne – IUT – construction d'un bâtiment de la vie étudiante – concours d'architecte – élection du jury – demande de subventions  4 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/97 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Université de Bourgogne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-171 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/98 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-172 Programme véhicules et engins 2008 – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/99 Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-173 Protocole d'accord transactionnel entre SA Neuf Cegetel et la commune – autorisation de signature  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/100 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-174 Conférence sanitaire du territoire – désignation d'un représentant de la ville  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/101 Sujet : santé / élu / structure administrative Organisme : Conférence sanitaire du territoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-175 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/102 Sujet : défense du territoire / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-176 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres appelée à siéger le 5 août 2008  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/103 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-177 Actes de gestion courante  6 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/104 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-178 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/105 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-179 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2007  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/106 Sujet : conseil municipal / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/107 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2008  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 11 septembre 2008  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Najia Ahil, adjointe, sur la rentrée scolaire  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/3 Sujet : rentrée scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'accueil à Auxerre de l'ensemble baroque de la Fenice  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/4 Sujet : association / musique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les quais de l'Yonne  6 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/5 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Élisabeth Gérard-Billebaud pour le groupe « Auxerre Ensemble » sur la fragilisation de la desserte des trains en direction de Paris  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/6 Sujet : transport ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-180 Charte de partenariat entre la ville d'Auxerre, l'Office Auxerrois de l'Habitat, Val d'Yonne Habitat et le groupe Domanys  5 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/8 Sujet : logement social Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) / Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-181 Office Auxerrois de l'Habitat – composition du conseil d'administration – désignation des représentants de la ville  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/9 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-182 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – demande d'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/10 Sujet : transport en commun Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-183 Parc d'activité des Clairions – location d'un terrain à Yonne Équipement par bail à construction  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/11 Sujet : zone d'activités / logement Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-184 Parc d'activité des Clairions – aménagement d'un parking public – signature des marchés pour les lots assainissement et contrôles de réseaux  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/12 Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
