2008-129 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/45 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-130 Correspondants de nuit – signature du marché de prestations de service à venir – adhésion au réseau des villes « correspondants de nuit » – Demandes de subventions  3 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/46 Sujet : surveillance des bâtiments / commande publique / finances locales Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-131 Communauté de l'Auxerrois – aires d'accueil de moyen passage des gens du voyage aux Cassoirs – approbation du règlement intérieur  5 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/47 Sujet : nomade Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-132 Conseillers municipaux – droit à la formation  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/48 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-133 Conseillers municipaux – remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/49 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-134 Trésorier principal – indemnité de conseil  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-135 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal – modification  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/51 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-136 Office Municipal des Sports – désignation des représentants du conseil municipal – modification  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/52 Sujet : sport / élu Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-137 Actes de gestion courante  5 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/53 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-138 Parc d'activités des Clairions – aménagement d'un parking de 400 places – signature des marchés à venir  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/54 Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-139 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/55 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-140 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – vœu présenté par le maire  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/56 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-141 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/57 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-142 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/58 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2008  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/60 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 26 juin 2008  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/61 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les liaisons ferroviaires Auxerre-Paris et Auxerre-Dijon  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/62 Sujet : transport ferroviaire Lieu : Dijon (Côte-d'Or, France) / Paris (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'aménagement et la recomposition de la place de l'Arquebuse  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/63 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les quais de l'Yonne  4 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/64 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeux d'Alain Raymont sur le service minimum dans les écoles, sur les parkings autour de la gare, sur l'entreprise CEAC-Fulmen  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/65 Sujet : entreprise en difficulté / équipement collectif / enseignement élémentaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Guillaume Larrivé sur la diffusion de la Charte de la laïcité dans les services publics  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/66 Sujet : vie politique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Fabien Cool pour l'organisation du championnat de France senior amateurs par le Ring club Auxerrois  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/67 Sujet : sport Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Richard Jacob conseiller municipal de la liste « Auxerre Emploi Sécurité » sur un jumelage avec une commune d'Irlande  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/68 Sujet : jumelage Lieu : Irlande Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2008  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/69 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
