2008-264 Actes de gestion courante  4 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-265 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-266 Projet de suppression des postes RASED – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/34 Sujet : enseignant Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-267 Les associations complémentaires de l'enseignement public en danger – vœu présenté par Michel Morineau  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/35 Sujet : enseignement / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-268 Motion de soutien aux salariés de l'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l'entreprise Fruehauf à Auxerre  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/36 Sujet : entreprise en difficulté Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 23 décembre 2008  3 vues Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 23 décembre 2008  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'extension-réhabilitation de l'hôtel de police  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/3 Lieu : Auxerre, Hôtel de police d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » en faveur des personnes en centre de rétention 2 vues Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/4 Sujet : population pénitentiaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-269 Office Auxerrois de l'Habitat – plan de relance du logement social – versement de subventions  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/6 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-270 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société Helvia Promotion  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/7 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-271 Parc d'activités des Clairions – déclassement du domaine public de l'emprise vendue pour l'aménagement de la voie d'accès  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/8 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-272 Parc d'activités des Clairions – transfert à la ville des emprises affectées aux espaces publics  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/9 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-273 Auxerrexpo – requalification du parking et de l'office de réchauffage – demande de subventions  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/10 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-274 Budget primitif 2009 – budget principal  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/11 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-275 Budget primitif 2009 – assainissement  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/12 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-276 Budget primitif 2009 – crématorium  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/13 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-277 Fiscalité directe locale – vote des taux 2009  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/14 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-278 Autorisations de programmes et crédits de paiements – modifications  2 vues Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-279 Subventions 2009 aux associations et organismes  10 vues Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-280 Subventions du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – modification d'attribution  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/17 Sujet : finances locales / aide publique aux entreprises Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-281 Attribution de subventions exceptionnelles 2008  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-282 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition d'un terrain rue Louis Braille  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/19 Sujet : immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
