2006-144 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux, passé avec Elyo Centre – avenant n° 14 3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/59 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-145 Délégation de service public de restauration collective – avenant n° 1 au contrat passé avec Avenance-Enseignement 10 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/60 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-146 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification 4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/61 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-147 Quartier des Piedalloues – création d'une agence postale communale 3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/62 Sujet : poste Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Agence postale des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-148 Convention et marché de prestations de services AJA Football SAOS-Ville d'Auxerre 12 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/63 Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-149 Dématérialisation des actes administratifs 4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/64 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-150 Adoption de décomptes définitifs 4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/65 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-151 Actes de gestion courante 5 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/66 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-152 Renouvellement Urbain Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les VRD 4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/67 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-153 Soutien au projet de reprise de l'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI) 3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/68 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-154 Urgence à délibérer sur le soutien au projet de reprise de l'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI) 2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/69 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-155 Vœu pour un plan d'actions préventives sur les captages auxerrois de la plaine des Isles et des Boisseaux 3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/70 Sujet : eau potable Lieu : La Plaine des Isles (Auxerre, Yonne, France) / Monéteau (Yonne, France) -- Captage des Boisseaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 29 juin 2006 3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/71 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargement de la séance du 29 juin 2006 1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations 3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations 2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2006 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Hommage à Didier Mativet 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/4 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Nouvelle organisation de l'équipe de direction 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation de nouveaux agents. 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Urbanisation de la Porte de Paris. 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/7 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vote sur l'urgence à délibérer - délibération 2006-182 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi-accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/8 Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 14 septembre 2006 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-156 Quartier Sainte-Geneviève – création de places de stationnement supplémentaires – site sud du parc central – demande de subventions 2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/10 Sujet : équipement collectif / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-157 Quartier Sainte-Geneviève – création de places de stationnement supplémentaires – site îlot Ingres – demande de subventions 2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/11 Sujet : équipement collectif / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |