2006-97 Relais d'Assistantes Maternelles Dauphin – poursuite de l'activité avec la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne  10 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/9 Sujet : assistante maternelle Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Relais assistantes maternelles Dauphin (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-98 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/10 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-99 Programme d'acquisitions 2006 – véhicules et engins – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/11 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-100 Quartier des Piedalloues – dénomination des allées proches de la Résidence de l'Esplanade  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/12 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-101 Actes de gestion courante  4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/13 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-102 Agenda 21 – exposition développement durable – demande de subvention  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/14 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-103 Vœu du groupe communiste sur la situation de Géraude Yamdjeu A Zom  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/15 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 31 mai 2006  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/16 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/17 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 29 juin 2006  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/18 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-104 Budget principal – compte administratif 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-105 Budget assainissement – compte administratif 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/20 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-106 Budget crématorium – compte administratif 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/21 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-107 Budget parking du Pont – compte administratif 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/22 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-108 Comptes de gestion 2005  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/23 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-109 Budget principal – affectation des résultats 2005  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/24 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-110 Budget assainissement – affectation des résultats 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/25 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-111 Budget crématorium – affectation des résultats 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/26 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-112 Budget parking du Pont – affectation des résultats 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/27 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-113 Budget principal 2006 – décision modificative n° 2  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/28 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-114 Budget 2006 – attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-115 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – reprise de l'activité – reversement de subvention de fonctionnement 2005  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/30 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-116 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – choix du mode de gestion  10 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/31 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-117 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – constitution de la commission d'ouverture des plis  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/32 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-118 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/33 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
