2006-77 Actes de gestion courante 3 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/85 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 13 avril 2006 1 vue Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/86 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements 1 vue Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/87 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2006 1 vue Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/88 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-78 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – déclaration de projet pour la 4e et la 5e tranche – enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire concernant l'appropriation des terrains 7 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/89 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-79 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – étude sur les espaces libérés par la démolition des trois tours d'habitation pour la réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention 4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/90 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-80 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – demande de subventions 3 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/91 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-81 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – avenants n° 2 aux lots 2 et 4 avec les entreprises Eurovia et Lefèvre Régnier 4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/92 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-82 Rénovation urbaine du quartier Sainte-Geneviève – maîtrise d'œuvre pour la requalification du parc central – appel d'offres ouvert 3 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/93 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-83 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – protection des orgues – études complémentaires – études architecturales et techniques 4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/94 Sujet : édifice cultuel / musique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-84 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – lot n° 10 revêtement de sols sportifs – attribution du marché 2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/95 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-85 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia 2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/96 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-86 Déviation Sud d'Auxerre – études – objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation 3 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/97 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-87 Convention Bourgogne Propre – intégration paysagère des points d'apport volontaire de déchets ménagers – mise à disposition d'emprises de terrains 4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/98 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-88 Blanchisserie inter hospitalière, société Blackmer et société Fruehauf – autorisations et conventions de déversements des eaux résiduaires industrielles 2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/99 Sujet : entreprise / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2006 1 vue Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/100 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-89 Travaux d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : annexe. 61 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/101 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-89 Travaux d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : délibération. 2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/1 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-90 Budget principal 2006 – décision modificative n° 1 2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/2 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-91 Service des navettes du centre ville – financement – convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre 5 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/3 Sujet : transport en commun / finances locales Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-92 Attribution de subventions exceptionnelles 2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/4 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-93 Demande de subvention exceptionnelle pour des travaux de façade sur un immeuble situé 5 place Robillard 2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/5 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Robillard Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-94 Stade Nautique de l'Arbre Sec – dixième anniversaire – demande de subventions 2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/6 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-95 Contrat de ville – 1re programmation et plan de financement pour l'année 2006 5 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/7 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-96 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d'offres ouvert – attribution du marché 8 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/8 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |