2006-158 Quartier Sainte-Geneviève – mise en place de ralentisseurs – demande de subventions  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/12 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-159 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Marquis  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/13 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-160 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – lot n° 5 espaces verts – avenant n° 5 avec l'entreprise Chartrel  5 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/14 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-161 Parc d'activité des Clairions – acquisition de parcelles appartenant à l'État  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/15 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-162 PLU d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/16 Sujet : zone d'activités / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-163 PLU de Saint-Georges – avis du conseil municipal sur le projet de PLU arrêté  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/17 Sujet : urbanisme Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-164 Domanialité des voies de circulation du territoire de la commune – convention avec le conseil général – demande de subventions  5 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/18 Sujet : réseau routier Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-165 Diagnostic archéologique sur le territoire communal – convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/19 Sujet : archéologie Organisme : Institut national de recherches archéologiques préventives (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-166 Programme voirie 2006 – signature des marchés  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/20 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-167 Crèche associative « Les Lutins » – avance de trésorerie  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/21 Sujet : association / crèche / finances locales Organisme : Crèche associative Les Lutins (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-168 Association Auxerroise d'Éducation Populaire du Club Vert – avance de trésorerie  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/22 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Le Club vert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-169 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Amec Spie et DTL  6 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/23 Sujet : établissement d'enseignement / restauration collective / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-170 Musées d'Auxerre – acquisition d'œuvres de Louis-Jean Desprez (1743-1804)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/24 Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Personne : Desprez, Louis-Jean (1743-1804) Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-171 Musées d'Auxerre – acquisition d'un diptyque d'Henri Cuéco  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/25 Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Personne : Cueco, Henri (1929-2017) Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-172 Musées d'Auxerre – dépôt d'une série de faïences et d'objets maçonniques  5 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/26 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-173 Musées d'Auxerre – fonds napoléonien – donation de Monsieur Wannebroucq  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/27 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-174 Muséum de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de subvention  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/28 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-175 Budget principal 2006 – décision modificative n° 3  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-176 Personnel Municipal – création d'un emploi de pédiatre pour la crèche municipale  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/30 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-177 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/31 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-178 Personnel municipal – astreintes – modification  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/32 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-179 Fourniture des services de télécommunication 2007-2010 – appel d'offres ouvert – signature du marché  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/33 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-180 Actes de gestion courante  7 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/34 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-181 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/35 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-182 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
