2013-133 Attribution d'une subvention et garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 53 logements – Hameau des Brichères à Auxerre – 4ème tranche B  222 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/133 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2013-134 Attribution d'une subvention et garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 164 logements – Quartier Sainte-Geneviève à Auxerre  203 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/134 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-135 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 12 logements – Hameau des Brichères à Auxerre – 4e tranche B  206 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/135 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2013-136 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 15 logements – Résidence des Carrières à Auxerre  198 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/136 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence des Carrières |
2013-137 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 15 logements – Résidence des Carrières à Auxerre  198 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/137 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence des Carrières |
2013-138 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 29 logements – Les Images à Auxerre  197 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/138 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Images |
2013-139 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation énergétique de 48 logements – Résidence Jean-Jaurès à Auxerre  183 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/139 Sujet : économie d'énergie / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jean-Jaurès |
2013-140 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 284 logements situés allées Roncelin, Heurtebise et Beschereau à Auxerre  183 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/140 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Beschereau / Auxerre (Yonne, France) -- Allée Roncelin / Auxerre (Yonne, France) -- Allée Heurtebise |
2013-141 Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Yonne habitation – Office Auxerrois de l'Habitat – Travaux de mise aux normes des ascenseurs  168 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/141 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Yonne habitation |
2013-142 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Yonne habitation – Opération Denfert-Rochereau (61 PLS)  196 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/142 Sujet : finances locales / logement Organisme : Yonne habitation Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Denfert-Rochereau |
2013-143 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Yonne habitation – Opération de la Maladière (40 PLUS)  195 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/143 Sujet : finances locales / logement Organisme : Yonne habitation Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Maladière |
2013-144 Viabilité hivernale – Exécution du service sur les routes nationales du territoire de la ville d'Auxerre – Convention  308 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/144 Sujet : réseau routier |
2013-145 Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de télécommunication des différents opérateurs  341 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/145 Sujet : finances locales / télécommunications |
2013-146 Concession de distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2012  162 Ko  87900 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/146 Sujet : distribution électrique |
2013-147 Concession de distribution de service public de gaz – Présentation du rapport annuel 2012  163 Ko  37263 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/147 Sujet : distribution de gaz |
2013-148 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2012  140231 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/148 Sujet : traitement des eaux usées |
2013-149 Service public de collecte des eaux usées – Délégation de service public – Choix du mode de gestion  946 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/149 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2013-150 Avenue Yver – Municipalisation des locaux affectés aux activités de gymnastique  205 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/150 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver / Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association de la jeunesse auxerroise gymnastique |
2013-151 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 8 au marché passé avec COFELY  1003 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/151 Sujet : propriété publique / commande publique |
2013-152 Église Saint-Pierre – Restauration et mise en valeur – Demande de subventions  166 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/152 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre |
