2013-113 Rénovation urbaine – Acte II – Convention entre la ville d'Auxerre et le Conseil Régional de Bourgogne – Avenant n° 3  234 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/113 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Bourgogne. Conseil régional |
2013-114 Rénovation urbaine des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Acte II – Avenant de clôture  316 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/114 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-115 Stationnement – Gratuité partielle et temporaire en centre-ville  121 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/115 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville |
2013-116 Auxerre Congrexpo – Délégation de service public – Rapport d'activité 2012  160 Ko  49016 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/116 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerre Congrexpo Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2013-117 Plan Local Pluriannuel pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) – Avenant au protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013  173 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/117 Sujet : insertion professionnelle |
2013-118 Le Théâtre Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Délégation de service public – Rapport d'activité pour la saison 2011-2012  422 Ko  97430 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/118 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2013-119 Le Théâtre – Choix du mode de gestion  476 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/119 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2013-120 Salles de diffusion des musiques actuelles (SMAC) Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activité pour la saison 2011-2012  405 Ko  41464 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/120 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2013-121 Salle de diffusion des musiques actuelles (SMAC) Le Silex – Délégation de service public – Choix du délégataire pour les années 2014-2018  218 Ko  74301 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/121 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2013-122 Acceptation d'une donation faite par l'association Départementale pour le Développement et l'Initiative de la Musique et de la Danse (ADDIM 89) à la ville d'Auxerre  569 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/122 Sujet : association / dons-et-legs Organisme : Association départementale pour le développement et l'initiative de la musique et de la danse |
2013-123 Cession amiable proposée par l'Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCCY) au profit de la ville d'Auxerre [retiré de l'ordre du jour par le maire en séance] Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/123 Sujet : musique / établissement d'enseignement / propriété publique / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) |
2013-124 Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) – Établissement du budget 2014 – Demande de subvention au Conseil Général de l'Yonne  158 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/124 Sujet : danse / musique / finances locales / équipement socio culturel Organisme : Conservatoire à rayonnement départemental (Auxerre) / Yonne |
2013-125 Bibliothèque municipale – Rééquipement informatique – Demande de subventions  196 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/125 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière |
2013-126 Budget principal – décision modificative n° 4  379 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/126 Sujet : finances locales |
2013-127 Budget 2013 – Attributions de subventions exceptionnelles  245 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/127 Sujet : finances locales |
2013-128 Autorisation de programme et crédits de paiement – Modification  191 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/128 Sujet : finances locales |
2013-129 Admission en non-valeurs  145 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/129 Sujet : finances locales |
2013-130 Budget ville – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2014  160 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/130 Sujet : finances locales |
2013-131 Budget assainissement – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2014  154 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/131 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2013-132 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions  421 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/132 Sujet : finances locales |
