2013-093 Requalification urbaine du secteur Batardeau – Montardoins – Dépollution du site de l'ancienne fonderie auxerroise – Marché de prestations intellectuelles – Expertise et assistance technique – Demande de subventions  171 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/93 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / bâtiment industriel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins |
2013-094 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre  3371 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/94 Sujet : traitement des eaux usées |
2013-095 Désaffectation du service public scolaire et déclassement de l'école de Jonches  136 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/95 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Émile-Cuffaut |
2013-096 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 2 de prolongation  209 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/96 Sujet : restauration collective / commande publique |
2013-097 Transports scolaires du Conseil Général pour les enfants de Vaux scolarisés aux Piedalloues et de Jonches scolarisés à Laborde – Participation financière de la ville  160 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/97 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu : Vaux (Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Laborde (Auxerre, Yonne, France) |
2013-098 Petite enfance – Trop-versés de subventions 2012 – Reversement  165 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/98 Sujet : équipement collectif / finances locales |
2013-099 Crèche inter hospitalière – Travaux de rénovation et d'extension – Attribution d'une subvention d'équipement au syndicat inter hospitalier et demande d'aide financière à la communauté de l'Auxerrois  182 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/99 Sujet : crèche / finances locales Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Syndicat interhospitalier Auxerre-Tonnerre (Yonne) / Crèche inter-hospitalière (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crèche inter-hospitalière |
2013-100 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications  199 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/100 Sujet : personnel |
2013-101 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2014  176 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/101 Sujet : recensement de population |
2013-102 Actes de gestion courante  484 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/102 |
2013-103 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  130 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/103 |
2013-104 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations  136 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/104 |
2013-105 Hameau de Laborde – Acquisition de terrains rue des Prés Barreaux et rue de Jonches pour incorporation dans la voirie [retiré de l'ordre du jour par le maire en séance] Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/105 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Jonches / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Barreaux / Laborde (Auxerre, Yonne, France) |
2013-106 Hameau de Jonches – Acquisition de terrains pour la réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales  154 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/106 Sujet : immobilier / traitement des eaux usées / propriété publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) |
2013-107 Cession d'un délaissé de voirie rue des Mésanges  235 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/107 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mésanges |
2013-108 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Dénomination d'une nouvelle voie  138 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/108 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre |
2013-109 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux  156 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/109 Sujet : logement social / immobilier |
2013-110 Convention d'occupation du domaine public de la SNCF aménagé en parc de stationnement  248 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/110 Sujet : équipement collectif Organisme : Société nationale des chemins de fer français |
2013-111 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Acquisition de l'emprise affectée aux espaces publics rue des Images  145 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/111 Sujet : immobilier / politique de la ville / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Images |
2013-112 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette du programme de logements rue de la Roue  173 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/112 Sujet : politique de la ville / propriété publique / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Roue |