Feuilles de signatures de la séance du 13 septembre 2007  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 25 octobre 2007  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2007  2 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-138 Auxerrexpo – délégation de service public – choix du délégataire  72 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/4 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-139 Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Clairions – attribution d'une subvention exceptionnelle  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/5 Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / finances locales / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis de démolir sur le territoire communal  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/6 Sujet : démolition / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable à l'édification d'une clôture  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/7 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-142 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/8 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-143 Zone de la Plaine des Isles – acquisition de terrains à l'État  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/9 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : La Plaine des Isles (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-144 Quartier Saint-Siméon – dénomination d'un nouvel espace public (« Esplanade de l'avenir »)  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/10 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Esplanade de l'Avenir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-145 Quartier des Brichères – acquisition d'un bien vacant sans maître  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/11 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-146 Site des Cassoirs – acquisition d'un terrain attenant aux jardins familiaux  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/12 Sujet : immobilier / jardin familial / propriété publique Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-147 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 7 – avenants aux marchés de travaux – demandes de subventions  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/13 Sujet : édifice cultuel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-148 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport d'activité 2006 de la SARL La Maison des Randonneurs  32 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/14 Sujet : propriété publique / commande publique Organisme : SARL La Maison des Randonneurs Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
