2007-164 Service public d'assainissement – rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité  77 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/30 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-165 Concession de distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2006  12 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/31 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-166 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2006  28 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/32 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-167 Création d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/33 Sujet : personne handicapée / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – plan de financement  3 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/34 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-169 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – signature des marchés de travaux  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/35 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-170 Route de Vaux – projet d'aménagement d'un terrain de football synthétique – mise à disposition de l'AJA Football d'une bande de terrain communal  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/36 Sujet : propriété publique / installation sportive Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-171 Quartier des Rosoirs – aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique – plan de financement  3 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/37 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-172 Centre ville – programme voirie 2007 – signature du marché  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/38 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-173 Foyer Gouré – travaux d'amélioration – plan de financement  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/39 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer Gouré Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-174 Quartier Saint-Amâtre – allée du Perthuis – vente d'un délaissé de voirie  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/40 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Perthuis / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Amâtre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-175 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/41 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-176 Recensement rénové de la population 2008 – mise en place du dispositif  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/42 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-177 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 de la société des Crématoriums de France  7 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/43 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-178 Actes de gestion courante  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
