Sommaire de la séance du 13 septembre 2007  3 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2007  2 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les délibérations 2007-112 à 2007-137  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 13 septembre 2007  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-112 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire – perception d'une soulte  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/46 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-113 Maison de l'Entreprise – mise à disposition de terrain pour la réalisation du Pôle Innovation  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/47 Sujet : aménagement foncier Organisme : Maison de l'entreprise (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-114 Porte de Paris – travaux d'aménagement de l'îlot – lancement du programme de travaux – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/48 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-115 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – Signature des marchés  3 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/49 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-116 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 3e partie – aménagement du boulevard Lyautey – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/50 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-117 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession d'un terrain à l'Office Auxerrois de l'Habitat  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/51 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-118 Travaux d'assainissement 2007 – rues des Mignottes et Clément Ader – signature des marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/52 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Clément-Ader Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-119 Travaux d'assainissement 2007 – avenue Jean Mermoz – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia Bourgogne  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/53 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-120 Eaux parasites dans les réseaux d'assainissement – études – avenant n° 1 au marché passé avec Central Environnement  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/54 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-121 Diagnostic phytosanitaire et de tenue mécanique des arbres – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Osiris  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/55 Sujet : espace vert / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-122 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/56 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
