Communications sur le projet de déviation Sud d'Auxerre  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/77 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations – délibération 2006-236 – représentation de la ville auprès de l'Office auxerrois de l'habitat 1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/78 Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Pascal Henriat pour que la ville porte plainte contre M. Finel, ancien directeur de Office auxerrois de l'habitat ; réponse du maire  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/79 Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Patrick Tuphé en faveur de l'ouverture du musée d'Eckmühl ; réponse de Jean-Paul Rousseau 2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/80 Sujet : équipement socio culturel Organisme : Musée d'Eckmühl (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 4 décembre 2006  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/81 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-212 Équipement de quartier des Piedalloues – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Colas Est  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/82 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-213 Auxerrexpo – résiliation anticipée du bail à construction – subvention pour le remboursement anticipé du prêt ayant assuré le financement de la construction de l'immeuble  5 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/83 Sujet : équipement collectif / finances locales Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-214 Société Blackmer – demande d'autorisation d'exploiter une unité de fabrication de pompes et compresseurs au titre des installations classées – avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique  9 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/84 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-215 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de réhabilitation sur le quartier Saint-Siméon – emprunt de 1 007 744 € réalisé auprès de Dexia  3 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/85 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-216 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 1 889 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/86 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-217 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 258 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/87 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-218 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 400 492 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/88 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-219 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 189 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/89 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-220 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey à Auxerre – emprunt de 341 556 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/90 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lyautey Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-221 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/91 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lyautey Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
