2006-185 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – marchés de travaux pour les tranches 6 et 7  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/47 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-186 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention  4 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/48 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-187 Quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/49 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-188 Quartier Rive Droite – acquisition d'un terrain avenue de la Résistance  9 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/50 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-189 Office Auxerrois de l'Habitat – cession d'un terrain rue de la Noue  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/51 Sujet : logement social / immobilier / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-190 Office Auxerrois de l'Habitat – cession de l'assiette foncière pour la construction de logements avenue de la Turgotine  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/52 Sujet : logement social / immobilier / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-191 Port de Plaisance – aménagement d'une unité de recueil des eaux noires – subvention  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/53 Sujet : eau Lieu : Auxerre, Port de plaisance d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-192 Blanchisserie inter hospitalière – demande d'autorisation d'exploiter au titre des installations classées (actualisation) – avis du conseil municipal  7 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/54 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-193 Travaux d'assainissement – programme 2006 – marchés de travaux passés avec les entreprises Colas/Novello et Bertrand SA – avenants n° 1  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/55 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-194 Budget 2006 – décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes  11 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/56 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-195 Budget 2006 – amortissement des subventions d'équipement  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/57 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-196 Budget 2006 – attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ASPTT  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/58 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : ASPTT Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-197 Auxerrexpo – mode de gestion – saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/59 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-198 Communauté de l'Auxerrois – compétences – gestion de l'aérodrome d'Auxerre-Branches  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/60 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / aérodrome Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Auxerre-Branches, Aérodrome d' (Branches, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-199 Programme de réussite éducative – mise en place de clubs de lecture et écriture  4 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/61 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
