2006-163 PLU de Saint-Georges – avis du conseil municipal sur le projet de PLU arrêté  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/17 Sujet : urbanisme Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-164 Domanialité des voies de circulation du territoire de la commune – convention avec le conseil général – demande de subventions  5 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/18 Sujet : réseau routier Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-165 Diagnostic archéologique sur le territoire communal – convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/19 Sujet : archéologie Organisme : Institut national de recherches archéologiques préventives (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-166 Programme voirie 2006 – signature des marchés  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/20 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-167 Crèche associative « Les Lutins » – avance de trésorerie  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/21 Sujet : association / crèche / finances locales Organisme : Crèche associative Les Lutins (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-168 Association Auxerroise d'Éducation Populaire du Club Vert – avance de trésorerie  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/22 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Le Club vert association d'animation et d'éducation populaire (Auxerre ; 1981-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-169 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Amec Spie et DTL  6 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/23 Sujet : établissement d'enseignement / restauration collective / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-170 Musées d'Auxerre – acquisition d'œuvres de Louis-Jean Desprez (1743-1804)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/24 Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Personne : Desprez, Louis-Jean (1743-1804) Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-171 Musées d'Auxerre – acquisition d'un diptyque d'Henri Cuéco  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/25 Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Personne : Cueco, Henri (1929-2017) Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-172 Musées d'Auxerre – dépôt d'une série de faïences et d'objets maçonniques  5 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/26 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-173 Musées d'Auxerre – fonds napoléonien – donation de Monsieur Wannebroucq  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/27 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-174 Muséum de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de subvention  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/28 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-175 Budget principal 2006 – décision modificative n° 3  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-176 Personnel Municipal – création d'un emploi de pédiatre pour la crèche municipale  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/30 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-177 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/31 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
