2006-222 Attribution de subventions – modifications  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/92 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-223 Parking du Pont – clôture du budget annexe  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/93 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-224 Budget primitif 2007 – débat d'orientations budgétaires  12 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/94 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-225 École maternelle de Brazza – aménagement de l'ancien logement en locaux scolaires – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA  5 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/95 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Brazza Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-226 Contrat de ville 2006 – fonds d'Aide aux Projets (FAP)  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/96 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-227 Résidence Clemenceau – vente du lot n° 33 à la Communauté de l'Auxerrois  4 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/97 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-228 Laborde – acquisition d'un terrain en vue de la restructuration du groupe scolaire  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/98 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-229 Bâtiments communaux – travaux de maintenance et de petite rénovation 2007-2010 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/99 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-230 Recensement rénové de la population  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/100 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-231 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/101 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-232 Approvisionnement en carburants et combustibles 2007 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/102 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-233 Représentation de la ville auprès de l'association Yonne en Scène – modification  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/103 Sujet : association / élu / culture Organisme : L'Yonne en scène, association Yonne spectacles (Perrigny, Yonne ; 1993-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-234 Représentation de la ville auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat – modification  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/104 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-235 Actes de gestion courante  5 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/105 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-236 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/106 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
