Imprimer cette page

Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2019-148 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations
    1549 Ko - 2019-148 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations (ouvre la visionneuse)

    1549 Ko

    38462 Ko - 2019-148 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations (ouvre la visionneuse)

    38462 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/150
    Sujet : centre de loisirs / enfant
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées