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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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  • 2019-074 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019
    1320 Ko - 2019-074 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)

    1320 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/74
    Sujet : transfert de compétences / installation sportive
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées