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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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  • 2018-138 Stade Nautique de l'Arbre Sec - Convention de transfert à la Communauté de l'auxerrois
    1871 Ko - 2018-138 Stade Nautique de l\'Arbre Sec - Convention de transfert à la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1871 Ko

    5598 Ko - 2018-138 Stade Nautique de l\'Arbre Sec - Convention de transfert à la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)

    5598 Ko

    Date  : 18 décembre 2018
    Cote : 557 W 2018/131
    Sujet : transfert de compétences
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées