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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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  • 2018-056 Borne d'alimentation en eau potable sur le domaine public fluvial - Convention d'occupation temporaire avec Voies Navigables de France
    1262 Ko - 2018-056 Borne d\'alimentation en eau potable sur le domaine public fluvial - Convention d\'occupation temporaire avec Voies Navigables de France (ouvre la visionneuse)

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    109456 Ko - 2018-056 Borne d\'alimentation en eau potable sur le domaine public fluvial - Convention d\'occupation temporaire avec Voies Navigables de France (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 juin 2018
    Cote : 557 W 2018/58
    Sujet : eau potable / domaine public
    Organisme : Voies navigables de France
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées