Imprimer cette page

Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2017-091 Élection du président de séance pour le compte administratif
    770 Ko - 2017-091 Élection du président de séance pour le compte administratif (ouvre la visionneuse)

    770 Ko

    Date  : 22 juin 2017
    Cote : 557 W 2017/97
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées