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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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  • 2016-190 Convention de partenariat avec l'association Ensemble La Fenice – Avenant n° 1
    1670 Ko - 2016-190 Convention de partenariat avec l\'association Ensemble La Fenice – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    1670 Ko

    1572 Ko - 2016-190 Convention de partenariat avec l\'association Ensemble La Fenice – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    1572 Ko

    Date  : 22 décembre 2016
    Cote : 557 W 2016/200
    Sujet : finances locales / association / musique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées