Imprimer cette page

Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2015-152 Aménagement du stade de rugby Pierre-Bouillot – Échange foncier route de Vaux
    1707 Ko - 2015-152 Aménagement du stade de rugby Pierre-Bouillot – Échange foncier route de Vaux (ouvre la visionneuse)

    1707 Ko

    Date  : 25 novembre 2015
    Cote : 557 W 2015/152
    Sujet : propriété publique
    Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées