Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre

2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d'un square

2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d'une ferme d'animation sur les terrains communaux route départementale 965

2014-003 Avis sur la vente d'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy

2014-004 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux

2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l'extension du réseau de gaz

2014-006 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation de demandes et attribution des indemnisations

2014-007 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions

2014-008 Protocole d'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage

2014-009 Quartier Conches-Clairions – Reconstruction du gymnase Albert Camus

2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 56 logements

2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 98 logements

2014-012 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault

2014-013 Points d'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois pour le financement des aménagements

2014-014 Remise d'ouvrage d'éclairage public – Convention entre la ville d'Auxerre et la DIRCE

2014-015 Convention pour le déversement d'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant

2014-016 Convention pour le déversement réciproque d'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant

2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation 2014

2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l'AJA jeunes – Demande de subventions

2014-019 Centre d'Études Médiévales d'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d'Auxerre

2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d'art et d'histoire – Demande de subvention

2014-021 Réforme des rythmes scolaires – Avant Projet Éducatif

2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS

2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l'UNICEF des droits d'entrée du Stade Nautique de l'Arbre Sec

2014-024 Personnel municipal – Dispositif d'accès à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013

2014-025 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire

2014-026 Société d'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation

2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d'une pièce – Demande de subventions

2014-028 Actes de gestion courante

2014-029 Levée du scrutin aux nominations et présentations

2014-030 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations

2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal

2014-032 Élection du maire de Vaux

2014-033 Détermination du nombre d'adjoints

2014-034 Détermination du nombre d'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité

2014-035 Élection des adjoints

2014-036 Élection des adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité

2014-037 Création des postes d'adjoints spéciaux

2014-038 Budget 2014 – Débat d'orientations budgétaires

2014-039 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

2014-040 Mandat 2014-2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

2014-041 Levée du scrutin secret pour les représentations

2014-042 Désignation des Adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez

2014-043 Désignation des membres de la commission consultative de Vaux.

2014-044 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres

2014-045 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

2014-046 Constitution de la commission consultative des services publics locaux

2014-047 Constitution de la commission de délégation de service public – Assainissement

2014-048 Constitution de la commission de délégation de service public – Théâtre

2014-049 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants

2014-050 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants

2014-051 Création d'un comité consultatif de l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants

2014-052 Création d'un comité consultatif de la nature en ville

2014-053 Création d'un comité d'éthique de la vidéo protection

2014-054 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants

2014-055 Désignation des 12 représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

2014-056 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal.

2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat

2014-058 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d'Yonne Habitat

2014-059 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles

2014-060 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier

2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne

2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public de coopération sociale du château de Nantou

2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)

2014-064 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA)

2014-065 Association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne

2014-066 Syndicat départementale d'énergies de l'Yonne

2014-067 Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne

2014-068 Association Inter consulaire de Formation Professionnelle (CIFA)

2014-069 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (MEFA)

2014-070 Jeune Chambre Économique

2014-071 Association des foyers des jeunes travailleurs

2014-072 Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)

2014-073 GRETA

2014-074 Centre National des Arts et Métiers (CNAM)

2014-075 Lycée Fourier

2014-076 Lycée Jacques-Amyot

2014-077 Lycée Saint-Germain

2014-078 Lycée Vauban

2014-079 Collège Albert-Camus

2014-080 Collège Bienvenu-Martin

2014-081 Collège Paul-Bert

2014-082 Collège Denfert-Rochereau

2014-083 École privée Sainte-Marie

2014-084 École privée Sainte-Thérèse

2014-085 Institut d'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs (IESHA)

2014-086 Comité de protection de l'enfance

2014-087 Association du vélodrome de l'Yonne

2014-088 Association Yonne en Scène

2014-089 Comité des Jumelages

2014-090 Maison des Jeunes et de la Culture d'Auxerre

2014-091 Patronage Laïque Paul-Bert

2014-092 Club Vert et Gulli'vert

2014-093 Conseil de discipline de recours de Bourgogne

2014-094 Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air

2014-095 Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne

2014-096 Jardins familiaux – Comité local des jardins familiaux et collectifs

2014-097 la Maison – Association Service d'Action Éducative pour les adolescents

2014-098 Réseau des Correspondants de Nuit

2014-099 Conseiller en charge des questions de défense

2014-100 EPCC

2014-101 Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)

2014-102 Budget primitif 2014 – Budget principal

2014-103 Budget primitif 2014 – Budget assainissement

2014-104 Budget primitif 2014 – Budget crématorium

2014-105 Budget 2014 – Attribution de subvention aux associations et organismes

2014-106 Autorisations de programme Crédits de paiement – suppression – modification

2014-107 Fiscalité directe locale – taux 2014

2014-108 Admission en non-valeur

2014-109 Stade nautique – Modalités de fonctionnement du nouveau dispositif d'accès

2014-110 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Choix du délégataire

2014-111 Musée d'art et d'Histoire – Récolement décennal – Demande de subvention

2014-112 Écoles privées – Participation de la ville

2014-113 Création d'emploi de collaborateurs de cabinet

2014-114 Conseillers municipaux – Droit à la formation

2014-115 Régime indemnitaire des élus

2014-116 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification

2014-117 Personnel municipal – Création d'emplois de saisonniers

2014-118 Conservatoire Musique et Danse – Indemnités de jury de conservatoire

2014-119 Transaction avec des agents de l'Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne

2014-120 Actes de gestion courante

2014-122 Institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable au ravalement de façade

2014-123 Avis sur la vente d'un logement locatif social 10 place de l'Ile de France

2014-124 Vente d'un terrain à Groupama rue Paul-Henri Spaak

2014-125 Acquisition de terrains rue des Prés Barreaux et rue de Jonches pour incorporation dans la voirie

2014-126 Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat pour modification d'un lot à bâtir

2014-127 Vente d'un terrain rue Jules Guignier pour la réalisation d'un hôtel

2014-128 Vente à la SCI Auxerre hôtellerie de délaissés d'aménagement attenants à l'hôtel des Clairions

2014-129 Commission d'indemnisation des commerçants des quais

2014-130 SEM Yonne équipement – Désignation du représentant du conseil municipal

2014-131 Muséums de Bourgogne 2014 – Contribution du Conseil Régional hors conventionnement

2014-132 Délégation de service public Silex – Rapport d'activité

2014-133 Délégation de service public Théâtre – Rapport d'activité

2014-134 Association Yonne Arts Vivants – Désignation du représentants du conseil municipal

2014-135 Installation de pontons à Vaux

2014-136 Programme accessibilité abris bus 2014

2014-137 Assainissement – rapport d'activité de la Délégation de service public et rapport sur le prix et la qualité du service

2014-138 Assainissement – Programme d'assainissement 2014 en eaux usées et eaux pluviales

2014-139 Bief de la Maladière – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage

2014-140 Chauffage urbain – avenant n° 1 à la Délégation de service public

2014-141 Mise en souterrain des réseaux Orange rue des Écoles à Jonches

2014-142 Gens du voyage – avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec l'OAH

2014-143 Gens du voyage – avenant à la convention d'objectif et de financement avec l'OAH et la CA

2014-144 Commission intercommunale d'aménagement foncier – Désignation des membres

2014-145 Dénomination de la grande salle omnisports du complexe sportif René-Yves Aubin « Aimée Molette »

2014-146 Réforme des rythmes scolaires – Organisation de la semaine scolaire à partir de septembre 2014 – Projet Éducatif de Territoire

2014-147 Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse

2014-148 Collège Bienvenu-Martin – Désignation des représentants du conseil municipal

2014-149 Budget principal – compte administratif 2013

2014-150 Budget assainissement – compte administratif 2013

2014-151 Budget crématorium – compte administratif 2013

2014-152 Compte de gestion 2013

2014-153 Budget principal – affectation des résultats 2013

2014-154 Budget assainissement – affectation des résultats 2013

2014-155 Budget crématorium – affectation des résultats 2013

2014-156 Budget principal – décision modificative

2014-157 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Saint-Siméon

2014-158 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Les Rosoirs

2014-159 Garantie d'emprunt OAH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Chevannes

2014-160 Garantie d'emprunt OAFI auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations route de Toucy

2014-161 Attribution de subventions exceptionnelles

2014-162 Modification des effectifs réglementaires

2014-163 Délégation de service public Crématorium – rapport d'activité

2014-164 Délégation de service public Maison des randonneurs – rapport d'activité

2014-165 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal

2014-166 Actes de gestion courante

2014-167 Levée du scrutin secret pour les nominations

2014-168 Urgence à délibérer

2014-169 Avis sur la vente d'un logement locatif social avenue Jean Jaurès

2014-170 Vente d'un délaissé d'aménagement de la coulée verte

2014-171 Vente d'un terrain rue de Savoie

2014-172 Trésor de la cathédrale – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)

2014-173 « Apothéose de saint François de Sales » – Demande subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)

2014-174 Accessibilité – Rapport annuel 2013

2014-175 Liaisons utilitaires cyclables – Demandes de subventions

2014-176 Véloroute « Tour de Bourgogne » et itinéraires cyclables complémentaires associés – adoption des tracés

2014-177 Cathédrale Saint-Étienne – Renforcement de la noue du transept Nord-Est – Demande de subventions

2014-178 Délégation de service public gaz – rapport annuel 2013

2014-179 Délégation de service public électricité – rapport annuel 2013

2014-180 Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Modification des statuts

2014-181 Délégation de service public restauration collective – principe de gestion déléguée

2014-182 Délégation de service public restauration collective – constitution de la commission

2014-183 Commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal

2014-184 Ticket loisirs CAF – Acceptation du mode de paiement

2014-185 Taxe sur les consommations finales d'électricité – Actualisation 2015 du coefficient multiplicateur

2014-186 Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis

2014-187 Comité technique (CT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis

2014-188 Fourniture de carburant, pneumatiques et lubrifiants – Constitution d'un groupement de commandes Ville d'Auxerre-Communauté de l'Auxerrois

2014-189 Recensement de la population – Dispositif 2015

2014-190 Centre hospitalier – désignation des deux représentants du conseil municipal

2014-191 Actes de gestion courante

2014-192 Convention relative aux travaux de mise en conformité en domaine privé du clos de la Fontaine Ronde – Demande de subventions

2014-193 Levée du scrutin secret

2014-194 Vœu relatif à la demande de transparence sur les négociations du projet d'accord TAFTA

2014-195 Avis sur la vente d'un logement locatif social place de l'Ile de France

2014-196 Quartier des Brichères – Dénomination de voie

2014-197 Vente d'un terrain rue de la Pérouse

2014-198 Vente d'un terrain rue Étienne Dolet

2014-199 Renouvellement urbain – Apport foncier au programme de construction de logements

2014-200 Renouvellement urbain – Convention relative à la subvention pour la réalisation de 15 logements en accession à la propriété

2014-201 Renouvellement Urbain – Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine d'Auxerre sur les quartiers Sainte-Geneviève et Rive Droite

2014-202 Droit de préemption des fonds de commerces – Diagnostic territorial

2014-203 Application numérique pour signalétique commerciale – Adhésion à l'association « les Vitrines de France »

2014-204 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activité 2013

2014-205 FISAC – Adoption de la tranche n° 3 du programme

2014-206 Restauration d'une œuvre du Musée d'Art et d'Histoire – Contribution financière de la Société des Amis du Musée d'Auxerre (SAMA)

2014-207 Conservatoire de musique et danse – Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)

2014-208 Muséums de Bourgogne – Contribution du Conseil Régional hors conventionnement

2014-209 Délégation de service public Théâtre – Renouvellement de contrat

2014-210 Délégation de service public Assainissement – Renouvellement de contrat

2014-211 Délégation de service public Assainissement – Adoption du règlement de service

2014-212 Petite enfance – Arrêt des comptes et correction subventions 2013

2014-213 Délégation de service public restauration collective – Rapport d'activité 2012/2013

2014-214 Téléthon – Reversement à l'association française contre les myopathies des droits d'entrées au stade nautique

2014-215 Utilisation des équipements sportifs – Convention Ville/CRB/Lycées

2014-216 Budget principal – Décision modificative n° 2

2014-217 Budget assainissement – Décision modificative n° 1

2014-218 Budget crématorium – Décision modificative n° 1

2014-219 Budget principal – Autorisations budgétaires avant vote BP 2015

2014-220 Budget assainissement – Autorisations budgétaires avant vote BP 2015

2014-221 Autorisations de programme Crédits de paiement

2014-222 Acceptation du fonds de concours pour l'enseignement musical

2014-223 Redevance communale assainissement 2015 – Modification du montant

2014-224 Taxe d'aménagement – Reconduction du dispositif P. Henriat

2014-225 Dotation de développement urbain – Demande de subventions

2014-226 Admissions en non valeur

2014-227 Attribution de subventions exceptionnelles

2014-228 Subventions – Acomptes 2015

2014-229 Commission Communale des Impôts Directs – Modification des membres

2014-230 Garantie d'emprunt

2014-231 Personnel municipal – Effectif réglementaire

2014-232 Participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance – Actualisation du dispositif

2014-233 CCSPL – État des travaux pour 2014

2014-234 Levée du scrutin secret

2014-235 EHPAD Château de Nantou – Modification des représentants du conseil municipal

2014-236 Val d'Yonne Habitat – Modification des représentants de la commune

2014-237 Actes de gestion courante

2014-238 Vœu relatif à « Non à la baisse brutale des dotations aux collectivités locales contre-productive pour la croissance et l'emploi »

2015-001 Budget 2015 – Débat d'orientations budgétaires

2015-002 Procédure de mise en place de la garantie de la Ville pour les emprunts à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2015-003 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 8 logements Résidence Fontaine Rouge à Auxerre

2015-004 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 30 logements Résidence Coulée Verte – rue Louis Braille à Auxerre

2015-005 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – OAH – Opération de construction de 41 logements Résidence Fontaine Rouge à Auxerre

2015-006 Processus de verbalisation électronique – mise en place – demande de subvention

2015-007 Versement d'un acompte complémentaire sur subvention à une association exercice 2015

2015-008 Vente d'un logement 11 avenue Jean Jaurès – Avis des Domaines

2015-009 Système d'Alerte et d'informations aux populations (SAIP)

2015-010 Association Défi Son – Adhésion et participation de la commune

2015-011 Musée d'Art et d'Histoire – Aide au récolement – Subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)

2015-012 Muséum – Aide au récolement – Subvention Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)

2015-013 Comité consultatif culture – création et nomination des membres

2015-014 Concert des enseignants du Conservatoire Musique et Danse – Cofinancement Théâtre VA

2015-015 Label Citergie – lancement de la démarche labellisation

2015-016 Certificats d'économies d'énergie – Mesures favorisant les actions d'efficacité énergétique sur le patrimoine de la Ville

2015-017 Certificats d'économie d'énergie – Signature d'un accord commercial avec EDF

2015-018 Convention transit des effluents de Perrigny sur Auxerre

2015-019 Convention déversement des effluents de Monéteau et d' Auxerre

2015-020 Participation aux écoles privées – Versement d'acompte

2015-021 Restauration collective – Avenant n° 4 Elior

2015-022 Levée du scrutin secret

2015-023 Collège Denfert-Rochereau – modification des représentants au conseil d'administration

2015-024 Collège Albert-Camus – modification des représentants au conseil d'administration

2015-025 Collège Bienvenu-Martin – modification des représentants au conseil d'administration

2015-026 Collège Paul-Bert – modification des représentants au conseil d'administration

2015-027 Lycée Fourier – modification des représentants au conseil d'administration

2015-028 Lycée Jacques-Amyot – modification des représentants au conseil d'administration

2015-029 Lycée Saint-Germain – modification des représentants au conseil d'administration

2015-030 Lycée Vauban – modification des représentants au conseil d'administration

2015-031 Actes de gestion courante

2015-032 Budget primitif 2015 Budget principal

2015-033 Budget primitif 2015 Assainissement

2015-034 Budget primitif 2015 Crématorium

2015-035 Fiscalité directe locaux – Taux 2015

2015-036 Autorisation de programme crédits de paiement

2015-037 Attributions des subventions aux associations et organismes

2015-038 Annulation titre de recettes

2015-039 Arrêté de péril – annulation d'un titre de recette

2015-040 Groupement étude RU Brichères Sainte-Geneviève

2015-041 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Commune de Monéteau à la Ville d'Auxerre pour l'étude d'insertion d'itinéraires cyclables

2015-042 Avis sur l'arrêt de projet – Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vallan

2015-043 Vente d'un délaissé d'aménagement boulevard de la Marne

2015-044 Vente d'un délaissé d'aménagement de la coulée verte

2015-045 Vente d'un terrain communal

2015-046 Renouvellement de la location à SFR du terrain rue du Colonel Rozanoff

2015-047 Vente ensemble immobilier 1 place Achille Ribain

2015-048 Mise en application droit de préemption

2015-049 Acceptation de la donation de tirages photo par M. Daniel Baudry

2015-050 Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)

2015-051 Programme d'assainissement 2015

2015-052 Participation écoles privées

2015-053 Transfert des études surveillées de la Caisse des écoles

2015-054 Auxerre Solidarité – Reversement à l'UNICEF de droits d'entrées du Stade nautique

2015-055 Personnel municipal – Contrat d'assurance des risques statutaires

2015-056 Personnel municipal – Création d'emplois des saisonniers

2015-057 Personnel municipal – Recrutement du directeur du dynamisme urbain

2015-058 Actes de gestion courante

2015-059 Budget Principal Compte Administratif 2014

2015-060 Budget Assainissement Compte Administratif 2014

2015-061 Budget Crématorium Compte Administratif 2014

2015-062 Comptes de gestion 2014

2015-063 Budget principal affectation des résultats 2014

2015-064 Budget assainissement affectation des résultats 2014

2015-065 Budget crématorium affectation des résultats 2014

2015-066 Budget principal – Décision Modificative n° 1

2015-067 Autorisations de programme Crédits de paiement – Création

2015-068 Admissions en non valeurs

2015-069 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2016

2015-070 Règlement d'intervention de la Ville d'Auxerre en matière de subventions aux associations et organismes

2015-071 Attribution de subventions exceptionnelles

2015-072 Garantie d'emprunt réalisée auprès de la Caisse d'Épargne Bourgogne Franche-Comté – OGEC GS Saint-Joseph – Construction de l'école Sainte-Thérèse – Avenant au contrat de prêt

2015-073 Délégation du service public de la restauration collective 2015-2020 – Renouvellement de contrat et choix du candidat

2015-074 Règlement local de publicité (RLP) – Débat sur les orientations

2015-075 Quartier des Brichères – Dénomination d'un chemin

2015-076 Réfection de la chaussée avenue de Lattre de Tassigny – Convention avec le conseil départemental

2015-077 Vente du foyer-logement étudiant à Jonches – Avis de la commune

2015-078 Vente d'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune

2015-079 Immeuble Clemenceau – Cession d'un local à la communauté d'agglomération

2015-080 Terrain rue Lafayette – Cession à l'association ACTSA

2015-081 Adoption du contrat de ville 2015-2020

2015-082 Programmation du contrat de ville année 2015 – Attribution de subventions

2015-083 NPNRU – Étude urbaine et sociale des quartiers des Brichères Sainte-Geneviève – Demande de subventions

2015-084 Conservatoire Musique et Danse d'Auxerre – Demande de renouvellement de classement en tant que Conservatoire à Rayonnement Départemental auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)

2015-085 Conservatoire Musique et Danse – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Yonne pour l'année 2015

2015-086 Conservatoire Musique et Danse – Demande de participation financière auprès du Conseil Régional, pour l'acquisition d'instruments de musique.

2015-087 Délégation de service public Théâtre – Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Rapport d'activités 2014

2015-088 Délégation de service public Silex – Service Compris – Rapport d'activités 2014

2015-089 Restauration de « La Visitation » – Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)

2015-090 Musées d'Art et d'Histoire – Validation du plan de récolement

2015-091 Affectation officielle de spécimens naturalisés au Muséum

2015-092 EPCCY – Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes

2015-093 Retransmission de la finale de coupe de France de football – Demande de subventions

2015-094 Construction de locaux sportifs au stade Pierre-Bouillot – Rugby Club Auxerrois

2015-095 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2014

2015-096 Délégation de service public de distribution de gaz – Rapport d'activités 2014

2015-097 Délégation de service public de réseau de chaleur – Rapport d'activités 2014

2015-098 Délégation de service public de l'assainissement collectif – Rapport d'activités 2014 et rapport sur le prix et la qualité du service

2015-099 Mutualisation des services – Avis sur le schéma intercommunal

2015-100 Autorisations droit des sols et SIG – Création d'un service commun

2015-101 Restauration municipale – Convention avec les Résidences Jeunes de l'Yonne

2015-102 Logements de fonction – Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service

2015-103 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de référent des marchés publics

2015-104 Personnel municipal – modification de l'effectif réglementaire

2015-105 Délégation de service public du crématorium – Rapport d'activités 2014

2015-106 Actes de gestion courante

2015-107 Élection du président de séance pour le compte administratif

2015-108 Vœu du Conseil Municipal d'Auxerre en faveur des chrétiens d'Orient et des personnes persécutées

2015-109 Accessibilité – Rapport annuel 2014

2015-110 Établissement recevant du public (ERP) communaux – Validation de l'agenda d'accessibilité programmé

2015-111 Schéma directeur d'accessibilité – Ad'Ap des services de transports en commun de la communauté de l'Auxerrois – Approbation et lancement d'études associées

2015-112 Accessibilité arrêt de bus – Convention de soutien entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2015-113 Plan Local d'Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée concernant la suppression d'un emplacement réservé n° 3

2015-114 Aménagement du bassin versant du ru des Caillottes – Approbation du dossier soumis à l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général

2015-115 Domanys – Vente d'un logement locatif social rue de Douaumont – Avis de la commune

2015-116 Val d'Yonne Habitat – Vente d'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune

2015-117 Vente du terrain rue Etienne Dolet – Désaffectation et déclassement du domaine public

2015-118 Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques rue des Vignes et rue de la Roue convention Orange

2015-119 Effacement des réseaux de communications électroniques rue du Commandant Lamy – Convention Orange

2015-120 Budget principal – Décision modificative n° 2

2015-121 Budget annexe assainissement – Décision modificative n° 1

2015-122 Budget annexe crématorium – Décision modificative n° 1

2015-123 Autorisation de programme crédits de paiement – Création et modification

2015-124 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de construction de 64 logements secteur La Roue – Garantie d'emprunt réalisée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2015-125 Subventions exceptionnelles – Attributions et annulations

2015-126 Transports scolaires urbains et non urbains – Convention de délégation de compétence

2015-127 Petite enfance – Crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois – Subvention 2014 – Arrêt des comptes

2015-128 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activité 2014

2015-129 Taxe sur les locaux commerciaux vacants – Mise en place du dispositif

2015-130 Manager de centre-ville – Convention de financement

2015-131 Mécénat – Convention avec la Banque Populaire de Bourgogne et de Franche-Comté BP

2015-132 Mécénat – Convention avec Shamrock Environnement

2015-133 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2014

2015-134 Taxes sur les consommations finales d'électricité – Actualisation 2016 du coefficient multiplicateur

2015-135 Lutte contre l'habitat indigne – Convention avec la Caisse d'Allocations familiales de l'Yonne

2015-136 Correspondants de nuit – Convention de fonctionnement du service entre la Ville d'Auxerre, l'Office Auxerrois de l'Habitat et Val d'Yonne Habitat

2015-137 Personnel municipal – Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne

2015-138 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2015-139 Recensement de la population – Dispositif 2016

2015-140 Fournitures de carburants, pneumatiques et lubrifiants – Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté de l'Auxerrois

2015-141 Actes de gestion courante

2015-142 PLU Révision générale

2015-143 Pôle environnemental communautaire – Vente d'un terrain

2015-144 Étang Escolives–Sainte-Camille – Vente d'un terrain

2015-145 Domanys – Vente d'un logement locatif social 1 rue de Douaumont – Avis de la commune

2015-146 Commission travaux et urbanisme – Modifications

2015-147 Schéma départemental de coopération intercommunale – Avis de la commune

2015-148 Contrat de ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – programmation 2015

2015-149 Délégation de service public de la restauration collective – Rapport d'activité 2013-2014

2015-150 Téléthon 2015 – Reversement à l'Association Française contre les Myopathies de droits d'entrées au Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS)

2015-151 Stade nautique d'Auxerre – Acceptation du tickets loisirs comme mode de paiement

2015-152 Aménagement du stade de rugby Pierre-Bouillot – Échange foncier route de Vaux

2015-153 Travaux du stade de rugby Pierre Bouillot – Constitution d'un jury

2015-154 Mécénat culturel Yoplait – Don d'une œuvre de Gad Weil

2015-155 Muséum – Contribution 2016 du Conseil Régional

2015-156 Adhésion Ville d'Auxerre à Yonne Arts Vivants Année 2015

2015-157 Démarche de labellisation Cit'ergie – Constitution d'un jury

2015-158 Cathédrale – Remplacement de la couverture du déambulatoire – Demande de subvention

2015-159 Étude sanitaire des ouvrages du trésor de la Cathédrale – Demande de subvention

2015-160 Restauration de l'église Saint-Pierre – Constitution d'un jury pour la maîtrise d'œuvre

2015-161 Budget principal – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2016

2015-162 Budget assainissement – Autorisations budgétaires avant le vote primitif 2016

2015-163 Budget principal – Décision modificative n° 3

2015-164 Admissions en non valeurs

2015-165 Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Avance de trésorerie

2015-166 Attribution de subventions exceptionnelles

2015-167 Acompte de subventions

2015-168 Enseignement musical – Acceptation du fonds de concours de la communauté d'agglomération pour l'année 2015

2015-169 Surtaxe assainissement – Montant 2016

2015-170 OAH – Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Renouvellement des composants du patrimoine

2015-171 OAH – Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération de réhabilitation de 112 logements – 1 à 8 rue Colbert

2015-172 Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire

2015-173 Cimetière Saint-Amâtre – Reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon

2015-174 CCSPL – État des travaux 2015

2015-175 Actes de gestion courante

Liste Présents-absents à la séance du 11 février 2016

2016-001 Débat d'orientations budgétaires 2016

2016-002 Autorisations de programme crédits de paiement – Créations et modifications

2016-003 Opération de construction de l'OAH de 11 logements situés rue Haute Moquette à Auxerre – garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-004 Opération de construction de l'OAH de 10 logements situés rue Marie Carles à Auxerre – garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-005 Coulée verte – Acquisition d'un terrain pour le tracé

2016-006 Extension de la signalisation lumineuse tricolore 57 avenue Jean Mermoz – Convention avec la Financière Gourmand

2016-007 Assainissement – Redevance pour les usagers non conformes

2016-008 Dérogations aux ouvertures dominicales pour 2016 – Avis du conseil municipal

2016-009 OGEC Saint-Joseph / Sainte-Thérèse – Désignation du représentant de la commune

2016-010 Restauration de l'œuvre « Les astronomes » – Acceptation de la contribution financière de la Société des Amis du Musée d'Auxerre (SAMA)

2016-011 Tableau des effectifs – Modifications

2016-012 Délégation de service public Crématorium – Modifications des tarifs par avenant

2016-013 Actes de gestion courante

2016-014 Vœu contre la fermeture du collège Bienvenu-Martin

2016-015 Vœu pour l'affectation de crédits d'investissements au profit de la rénovation du stade Pierre Bouillot

Liste des présents et absents à la séance du 31 mars 2016

2016-016 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) – Approbation du programme

2016-017 Attribution de subventions – Programmation du contrat de ville année 2016

2016-018 Adoption d'une charte de laïcité

2016-019 Rapport sur l'égalité hommes/femmes – prise d'acte du Conseil Municipal

2016-020 Aménagement de la Porte de Paris – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

2016-021 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme – Complément

2016-022 Échange d'espaces fonciers entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie – Transfert à titre onéreux

2016-023 Zone à urbaniser dénommée Champlys – Acquisition d'un terrain

2016-024 Zone à urbaniser – Acquisition de plusieurs terrains

2016-025 Local rue Darnus – Vente

2016-026 Vente d'un logement social situé 11 avenue Jean Jaurès – Avis de la commune

2016-027 Vente d'un logement situé 5 et 7 rue du Clos – Avis de la commune

2016-028 Délégation de service public du réseau de chaleur – Avenant n° 2

2016-029 Jalonnement de la boucle touristique n° 4 sur la route de Pontigny – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois

2016-030 Programme d'assainissement 2016 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions

2016-031 Comité consultatif et commission du développement durable – Création

2016-032 Budget primitif 2016 – Budget principal

2016-033 Budget primitif 2016 – Budget Crématorium

2016-034 Budget primitif 2016 – Budget assainissement

2016-035 Fiscalité directe locale – Adoption des taux 2016

2016-036 Attribution des subventions aux associations et organismes

2016-037 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Société Générale - AJA Omnisports – Signature d'un avenant au contrat de prêt

2016-038 Admissions en non valeurs

2016-039 Don d'une oeuvre de la Fabuloserie – Acceptation de la commune

2016-040 Conservatoire de Musique et Danse d'Auxerre – Adhésion à la Confédération Musicale de France

2016-041 Carte scolaire 2016-2017 – Fusion d'écoles site des Clairions et site des Rosoirs

2016-042 Multi-accueil Rive Droite – Travaux de climatisation – demande d'aide financière à la CAF

2016-043 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2016-044 Personnel municipal – Création des emplois saisonniers

2016-045 Modifications des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Avis de la commune

2016-046 Actes de gestion courante

Compte rendu de la séance du 31 mars 2016

Liste présents-absents à la séance du 26 mai 2016

2016-047 Concours de maîtrise d'oeuvre Stade Pierre Bouillot – Attribution du marché

2016-048 Sportifs de haut niveau – Aide financière de la commune

2016-049 Assainissement – Participation financière de la Ville aux travaux de mise en séparatif des branchements en propriété privée

2016-050 Installation d'équipements publics sur immeubles privés – Convention d'ancrage

2016-051 Plan Local d'Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée

2016-052 Dispositif d'aide à l'investissement locatif – Demande d'agrément au Préfet

2016-053 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation financière 2016

2016-054 Personnel municipal – Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le Centre de Gestion 89

2016-055 Maintenance des véhicules – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois

2016-056 Opération OAH de construction de 12 logements situés allée Jacques Brel dans le quartier des Brichères – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-057 Opération OAH de construction de 20 logements situés au 3 allée St Amarin – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-058 Opération OAH de construction de 29 logements dans le quartier Les Images – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-059 Opération OAH de construction de 30 logements – Résidence de la Coulée Verte, situés rue Louis Braille – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-060 Opération OAH de construction de 31 logements situés place Centrale – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-061 Opération OAH de construction de 53 logements situés rue des Mésanges dans le quartier des Brichères – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-062 Opération OAH de réhabilitation des façades de 164 logements situés rue Cézanne et place Degas – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2016-063 Attributions de subventions exceptionnelles

2016-064 Admissions en non valeurs

2016-065 Camping municipal – Actualisation du règlement intérieur

2016-066 Actes de gestion courante

Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2016

2016-067 Budget principal – Compte Administratif 2015

2016-068 Budget Assainissement – Compte administratif 2015

2016-069 Budget Crématorium – Compte administratif 2015

2016-070 Comptes de gestion 2015

2016-071 Budget principal – Affectation des résultats 2015

2016-072 Budget Assainissement – Affectation des résultats 2015

2016-073 Budget Crématorium – Affectation des résultats 2015

2016-074 Budget principal 2016 – Décision modificative n° 1

2016-075 Décision modificative n° 1 – Budget Assainissement

2016-076 Rugby Club Auxerrois – Avance de trésorerie

2016-077 Travaux d'aménagement du ru des Caillottes – Acquisition d'un terrain à Laborde

2016-078 Aménagement de la coulée verte – Échange foncier

2016-079 Projet d'élargissement de la section d'autoroute A6 – Mise en compatibilité du PLU

2016-080 PLU de la commune de Chevannes – avis sur l'arrêt de projet

2016-081 Vente de deux logements locatifs sociaux situés 1 et 3 rue de Douaumont – Avis de la commune

2016-082 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2015

2016-083 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2015

2016-084 Délégation de service public Assainissement – Rapport annuel du délégataire

2016-085 Assainissement – Redevance pour les usagers non conformes

2016-086 Délégation de service public Silex – Association Service Compris – Rapport d'activités et financier saison 2014-2015

2016-087 Délégation de service public Théâtre – Association Aïda – Rapport d'activités et financier saison 2014-2015

2016-088 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités et financier 2015

2016-089 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2015

2016-090 SDCI – arrêté de périmètre de la communauté d'agglomération – Avis de la commune

2016-091 Schéma Directeur Immobilier – Lancement de la démarche

2016-092 Paiement de travaux réalisés sur ouvrage mitoyen – Annule et remplace la délibération 2013-031 du 20 juin 2013

2016-093 Travaux de maçonnerie pôle Rive droite – Transaction

2016-094 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2016-095 Personnel municipal – Renouvellement d'un contractuel sur le poste de référent des marchés publics

2016-096 DSP Crématorium – Rapport d'activités 2015

2016-097 Service public du crématorium et des ouvrages annexes – Principe de gestion déléguée

2016-098 Délégation de Service Public du crématorium – Constitution de la commission de délégation de service public

2016-099 Actes de gestion courante

2016-100 Élection du président de séance pour le compte administratif

Liste des présents et absents à la séance du 14 septembre 2016

2016-101 Porte de paris – Acquisition de la propriété 11ter à 13 avenue Charles de Gaulle

2016-102 Vente de 2 logements locatifs sociaux – avis de la commune

2016-103 Office auxerrois de l'habitat – rattachement intercommunal

2016-104 Étude globale du bassin versant de Monéteau-Auxerre – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la ville de Monéteau

2016-105 Assainissement – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

2016-106 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2015

2016-107 Taxe sur les consommations finales d'électricité – fixation du coefficient multiplicateur

2016-108 Accessibilité – rapport annuel 2015

2016-109 Délégation de service public de restauration collective – rapport d'activité 2014-2015

2016-110 Subvention 2015 crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois – arrêt des comptes

2016-111 Programme de réussite éducative – convention de prestations de services avec la caisse des écoles

2016-112 Intercommunalité – modification de l'accord local relatif au mode de représentation pour intégrer 8 nouvelles communes au 1er janvier 2017

2016-113 Budget principal 2016 – décision modificative n° 2

2016-114 Budget crématorium 2016 – décision modificative n° 1

2016-115 Admissions en non valeurs

2016-116 Attribution d'une subvention exceptionnelle et modifications de libellé de subventions d'équipement

2016-117 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – SA d'HLM Val d'Yonne Habitat – Réhabilitation de 84 logements rue Gérot

2016-118 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2016-119 Partage de moyens informatiques – convention avec la Communauté de l'Auxerrois

2016-120 Recensement de la population – dispositif 2017

2016-121 Actes de gestion courante

Liste présents-absents à la séance du 27 octobre 2016

2016-122 Porte de Paris – Modalités de concertation

2016-123 Montardoins – Modalités de concertation

2016-124 Révision du Plan Local d'Urbanisme – Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

2016-125 Projet élargissement autoroute A6 – cession de terrain à la société APRR

2016-126 Emprise foncière rue Guynemer – Cession à la Caisse Régionale de Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne Franche-Comté

2016-127 OPAH-RU – Règlement d'intervention et circuit administratif

2016-128 Vente de trois logements locatifs sociaux – Avis de la commune

2016-129 Assainissement – Avenant au règlement de service public de collecte des eaux usées

2016-130 Surtaxe assainissement – Montant 2017

2016-131 Dénomination de l'école élémentaire et maternelle du Pont – École Jean-Zay

2016-132 Esplanades des quais – Dénomination

2016-133 Dénomination Esplanades et allée

2016-134 Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Avis favorable de la commune

2016-135 Personnel municipal – Adhésion de la Ville au CNAS

2016-136 Personnel municipal – Poursuite du dispositif de participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et ou prévoyance

2016-137 Agents contractuels permanents de la ville d'Auxerre – Actualisation du régime indemnitaire

2016-138 Travail d'intérêt général (TIG) – Avenant à la convention de partenariat avec le Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Yonne

2016-139 Budget principal 2016 – Décision modificative n° 3

2016-140 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et des intérêts de retard à des particuliers

2016-141 Attribution de subventions exceptionnelles et annulation de subventions

2016-142 Parking du Pont – Remboursement des usagers suite aux travaux effectués sur un câble électrique

2016-143 Garantie d'emprunt auprès Caisse d'Épargne – OAH – Renouvellement de composants du patrimoine de l'Office

2016-144 Garantie d'emprunt Crédit Coopératif – OAH – Annexe pour la résidence accueil de l'association Charles de Foucault

2016-145 Téléthon 2016 – Reversement à l'Association Française contre les Myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec

2016-146 CCAS – Modification des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

2016-147 Commission des finances – Modification de la composition

2016-148 Commission d'appel d'offres – Modification de la composition

2016-149 Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) – Modification de la composition

2016-150 Comité consultatif des sports – Modification de la composition

2016-151 Comité consultatif de la circulation – Modification de la composition

2016-152 Commission des quartiers – Modification des représentants du conseil municipal

2016-153 Office municipal des sports – Modification représentants du conseil municipal

2016-154 Caisse des écoles – Modification des représentants du conseil municipal

2016-155 Réseau des correspondants de nuit – Modification des représentants du conseil municipal

2016-156 Patronage laïc Paul-Bert (PLPB) – Modification des représentants du conseil municipal

2016-157 Club vert – Modification des représentants du conseil municipal

2016-158 Actes de gestion courante

Tableau des signatures de la séance du 27 octobre 2016

Liste des présents et absents à la séance du 8 décembre 2016

2016-159 Budget 2017 – Débat d'orientation budgétaire

2016-160 Autorisations de Programme Crédits de Paiement – Suppression – Modification

2016-161 Capital Yonne Équipement – Vente des parts de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois

2016-162 Téléthon 2016 – Reversement à l'Association Française contre les Myopathies de la vente de porte-clés lampes Abbaye Téléthon

2016-163 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 10 logements situés rue Haute-Moquette à Auxerre

2016-164 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 41 logements – résidence de la Fontaine Rouge à Auxerre

2016-165 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 64 logements situés dans le quartier de La Roue à Auxerre

2016-166 Assainissement – Contrôle obligatoire et pénalités financières des raccordements

2016-167 Convention Cadre Tour de Bourgogne à Vélo – Traversée de l'Auxerrois

2016-168 Muséum d'Auxerre – Affectation des spécimens naturalisés à sa collection

2016-169 Personnel municipal – Attribution de prestations sociales pour les agents publics

2016-170 Personnel municipal – Convention entre la Ville et la Communauté de l'Auxerrois pour la mutualisation du correspondant CNAS

2016-171 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2016-172 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant à la convention avec la Préfecture de l'Yonne

2016-173 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – État des travaux de la commission – Année 2016

2016-174 Actes de gestion courante

2016-175 Voeu pour la création d'une exposition permanente sur le quartier des Cordeliers

Tableau des signatures de la séance du 8 décembre 2016

2016-176 Rapport relatif à l'égalité Hommes Femmes

2016-177 Budget principal 2016 – Décision modificative n° 4

2016-178 Petite enfance – Relais d'Assistantes Maternelles Dauphin – Subvention 2016

2016-179 Budget primitif 2017 – Principal

2016-180 Budget primitif 2017 – Assainissement

2016-181 Budget primitif 2017 – Crématorium

2016-182 Fiscalité directe locale – Adoption des taux 2017

2016-183 Portail famille – demande de subventions

2016-184 Agence Postale des Piedalloues – Demande de subventions

2016-185 Vidéoprotection – Demande de subvention

2016-186 Attributions des subventions 2017 aux associations et organismes

2016-187 Admissions en non valeurs

2016-188 Délégation de service public du Silex 2014-2017 – Avenant n° 1

2016-189 Délégation de service public du Théâtre 2015-2019 – Avenant n° 1

2016-190 Convention de partenariat avec l'association Ensemble La Fenice – Avenant n° 1

2016-191 Délégation de service public « Exploitation du parc des expositions Auxerrexpo » 2013-2018 – Avenant n° 1

2016-192 Suspension du repos dominical et dérogations commerces de détail 2017 – Avis de la commune

2016-193 Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec la SPA 89

2016-194 Suppression du service public local du camping

2016-195 Vente du terrain de camping

2016-196 Vente de logements locatifs sociaux – Avis de la commune

2016-197 Vente d'un logement social 3 rue de Douaumont

2016-198 Intercommunalité – Désignation de conseillers communautaires supplémentaires

2016-199 Actes de gestion courante

2016-200 Vœu pour créer un groupe élus et acteurs socio-professionnel pour candidature à Territoires zéro chômeur de longue durée

Tableau des signatures de la séance du 22 décembre 2016

Liste des présents et absents à la séance du 15 février 2017

2017-001 Batardeau/Montardoins – Bilan de la concertation

2017-002 Concession d'aménagement des Montardoins – Lancement procédure de concession

2017-003 Concession d'aménagement des Montardoins – Constitution de la commission

2017-004 Porte de Paris – Bilan de la concertation

2017-005 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du pôle d'échange multimodal Porte de Paris – Avenant n°1

2017-006 NPNRU – Protocole de préfiguration des quartiers les Brichères/Sainte-Geneviève et les Rosoirs

2017-007 Opération de rénovation urbaine et programmes de logements – Acquisition à l'Office Auxerrois de l'Habitat des emprises des voiries

2017-008 Entretien des ouvrages départementaux en agglomération et hors agglomération – Convention avec le Conseil Départemental de l'Yonne

2017-009 Vente d'un logement rue de Douaumont – Avis de la commune

2017-010 Vente d'un logement locatif social place de l’Île-de-France – Avis de la commune

2017-011 Programme assainissement 2017

2017-012 Stratégie énergie-climat et plans d'actions 2017-2020 Cit'ergie

2017-013 Délégation de Service Public du Silex – Choix du mode de gestion

2017-014 Délégation de Service Public du Silex – Constitution de la commission de délégation de service public

2017-015 Ateliers d'expression corporelle au Foyer Cadet-Roussel – Convention de prestations de services

2017-016 Petite enfance – Règlement de fonctionnement des Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux

2017-017 Personnel municipal – Fixation des taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants

2017-018 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2017-019 Budget Principal 2017 – Décision modificative n°1

2017-020 Budget Assainissement – Décision modificative n°1

2017-021 Attributions des subventions aux associations sportives

2017-022 Chèque Emploi Service universel – Acceptation comme mode de règlement dans le cadre de la régie de recettes unique

2017-023 Conseil d'Administration de l'Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation d'un conseiller municipal

2017-024 Actes de gestion courante

Tableau des signatures de la séance du 15 février 2017

Liste des présents et absents à la séance du 13 avril 2017

2017-025 Autoroute A6 – Aménagement d'une 3e voie Sens Paris/Lyon – Conventions relatives au rétablissement de la VC 6 et de la voie latérale sous les croisettes

2017-026 Règlement de voirie – Création et désignation des membres de la commission

2017-027 Camping municipal – Abrogation des délibérations n° 2016-194 relative à la suppression du service public du camping et n° 2016-195 relative à la cession du terrain route de Vaux

2017-028 Logement social – Avis sur la vente d'un logement rue de Douaumont

2017-029 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation 2017

2017-030 Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la modification des statuts

2017-031 Opposition à l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal à l'échelle de l'intercommunalité

2017-032 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – désignation des représentants

2017-033 Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre pour un service de navettes en centre ville – Avenant n° 1

2017-034 Convention de partenariat avec l'Établissement Français du sang

2017-035 Ateliers « Lézards des arts » – Règlement intérieur

2017-036 Indemnités de fonction des élus – Actualisation du régime

2017-037 Création d'emplois saisonniers

2017-038 Tableau des effectifs – Modifications

2017-039 Budget principal 2017 – Décision modificative n° 2

2017-040 Association Atelier « 7h15 » – Annulation des redevances annuelles de charges

2017-041 Parking du Pont – Remboursement d'abonnements aux usagers

2017-042 Chèque sport et bien-être – Acceptation comme mode de règlement au Stade Nautique de l'Arbre Sec

2017-043 Attribution de subventions exceptionnelles et de bourses aux athlètes de haut niveau

2017-044 Sinistre du 11 mars 2016 à la cathédrale Saint-Étienne – Validation du protocole d'accord transactionnel entre la Ville d'Auxerre et la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (SMACL)

2017-045 Comité des jumelages et de la francophonie – Désignation des représentants du conseil municipal

2017-046 Association Amidon – Désignation du représentant du conseil municipal

2017-047 Salles municipales – Règlements intérieurs

2017-048 Actes de gestion courante

2017-049 Levée du scrutin public

Tableau des signatures de la séance du 13 avril 2017

Liste des présents et absents à la séance du 8 juin 2017

2017-050 Communauté de l'Auxerrois – Poursuite de la procédure d'élaboration / de modification / de révision de plan local d'urbanisme engagée sur la commune

2017-051 Révision du plan local d'urbanisme – Avis sur l'application du règlement d'urbanisme issu du décret du 28 décembre 2015

2017-052 Révision du plan local d'urbanisme – Avis sur le bilan de la concertation et sur l'arrêt du projet

2017-053 Projet de construction du pôle environnemental – Convention de cour commune au titre de l'urbanisme avec la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

2017-054 Délibération portant vente à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois des locaux de l'immeuble Clemenceau – Abrogation

2017-055 Enregistrement EARL Naudin – Avis de la commune

2017-056 Appel à Manifestations d'Intérêts Manag'R – Convention avec l'ADEME

2017-057 Adhésion à l'association « AMORCE »

2017-058 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2018

2017-059 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et des intérêts de retard à un particulier

2017-060 Admissions en non valeur

2017-061 Délégation d'attributions du conseil municipal au maire

2017-062 Actes de gestion courante

Tableau des signatures de la séance du 8 juin 2017

2017-063 Budget Principal – Compte Administratif 2016

2017-064 Budget Assainissement – Compte Administratif 2016

2017-065 Budget Crématorium – Compte Administratif 2016

2017-066 Comptes de Gestion 2016

2017-067 Budget Principal – Affectation des résultats 2016

2017-068 Budget Assainissement – Affectation des résultats 2016

2017-069 Budget Crématorium – Affectation des résultats 2016

2017-070 Budget Principal 2017 – Décision modificative n° 3

2017-071 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Suppression Modification

2017-072 Attribution de subventions exceptionnelles

2017-073 Chantiers jeunes organisés par les maisons de quartier – Chèque cadeau pour récompense individuelle

2017-074 Modalités d'exercice du Plan Local d'Urbanisme et du Règlement Local de Publicité – Convention avec la Communauté de l’Auxerrois

2017-075 Modalités d'exercice du Droit de Préemption Urbain – Convention de gestion avec la Communauté de l'Auxerrois

2017-076 Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d’Échanges Multimodal Porte de Paris – Annule et remplace la délibération n° 2017-005 du 15 février 2017

2017-077 Marché de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de construction du bâtiment de la vie étudiante – Avenant n° 3

2017-078 Suppression d'une servitude de passage place du Cadran

2017-079 Modification de la liste des ouvertures dominicales accordées pour les commerces de détail en 2017 – Avis de la commune

2017-080 Vente d'un logement locatif social 12 place de l’Île de France – Avis de la commune

2017-081 Fusion OAH et Val d'Yonne Habitat – Accord de la commune

2017-082 Délégation de Service Public Assainissement – Rapport d'activité 2016

2017-083 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d’Auxerre – Seconde programmation 2017

2017-084 Accessibilité – Rapport annuel 2016

2017-085 Délégation de Service Public du Silex – Rapport d'activités et financier saison 2016

2017-086 Délégation de Service Public du Théâtre – Rapport d'activités et financier saison 2015-2016

2017-087 Tableau des effectifs – Modifications

2017-088 Délégation de Service Public de la Maison des Randonneurs – Rapport d'activités et financier 2016

2017-089 Crématorium d'Auxerre – Rapport d'activités 2016

2017-090 Actes de gestion courante

2017-091 Élection du président de séance pour le compte administratif

Liste des présents et absents à la séance du 22 juin 2017

2017-092 Vente d'un délaissé d'aménagement de la coulée verte

2017-093 Avis sur projet de servitudes d'utilité publique pour le terrain de la société ESSO

2017-094 Dénomination du square place du Palais de Justice – Square Simone Veil

2017-095 Vente d'un logement social place de l'Île de France – Avis de la commune

2017-096 Mise en vente d'une maison 34 rue du Viaduc

2017-097 Mise en révision du Plan Communal de Sauvegarde

2017-098 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2016

2017-099 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2016

2017-100 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2016

2017-101 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activités exercice 2015/2016

2017-102 Délégation de Service Public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2016

2017-103 Fermeture temporaire du multi-accueil « les Lutins » – Mise à disposition de personnel de l'association

2017-104 Participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance – Actualisation du dispositif

2017-105 Personnel municipal – modification du tableau des effectifs

2017-106 Budget principal – Décision modificative n° 4

2017-107 Budget assainissement – Décision modificative n° 2

2017-108 Budget crématorium – Décision modificative n° 1

2017-109 Association « Patronage Laïque Paul Bert » – Avance de trésorerie

2017-110 Attribution de subventions exceptionnelles

2017-111 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse d'Épargne Bourgogne Franche-Comté par OGEC Saint-Joseph Sainte-Thérèse – Avenant au contrat de prêt – Accélération du programme de Haut de bilan

2017-112 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'Office Auxerrois de l'Habitat – Accélération du programme de Haut de bilan

2017-113 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour Val d'Yonne Habitat – Opération de réhabilitation énergétique de 84 logements, rue Gérot à Auxerre

2017-114 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Suppression – Modification

2017-115 Admissions en non valeur

2017-116 Délégation du service public du Crématorium 2018-2030 – Renouvellement de contrat et choix du candidat

2017-117 Recensement de la population – dispositif 2018

2017-118 Adhésion de la Ville à l'Association des Archivistes Français

2017-119 Adhésion de la Ville à l'Association des Maires de France 89

2017-120 Actes de gestion courante

2017-121 Vœu pour l'arrêt des mesures relatives au logement annoncées dans le projet de loi de finances pour 2018

Tableau des signatures de la séance du 4 octobre 2017

Compte-rendu de la séance du 4 octobre 2017

2017-122 Désignation des grands électeurs sénatoriaux

2017-123 Budget 2018 – Débat d'orientation budgétaire – Budget principal – Décision modificative n° 5

2017-124 Budget principal – Décision modificative n° 5

2017-125 Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation énergétique du siège de l'Office Auxerrois de l'Habitat

2017-126 Téléthon 2017 – Reversement à l'Association Française contre les Myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec

2017-127 Assainissement – Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

2017-128 Surtaxe assainissement – Montant 2018

2017-129 Transfert de la compétence assainissement non collectif des communes issues de la Communauté de Commune du Pays Coulangeois

2017-130 Adhésion à la convention de groupement de commande des déchets verts communaux

2017-131 Convention de mise à disposition par ENEDIS des données numériques relatives à la représentation des ouvrages des réseaux publics de distribution d'électricité

2017-132 Convention de mise à disposition par GRDF des données numériques relatives à la représentation des ouvrages gaz naturel

2017-133 Délégation de Service Public Silex 2014-2018 – Avenant n° 2

2017-134 Délégation de Service Public du Silex 2018-2021 – Renouvellement du contrat et choix du candidat

2017-135 Association « AIDA » – Avance de trésorerie

2017-136 Adhésion à l'association Conservatoires de France (CdF)

2017-137 Réactualisation du plan d'organisation de la surveillance et des secours du Stade Nautique

2017-138 Réalisation d'un diagnostic stratégique du Stade Nautique de l'Arbre Sec – Convention de remboursement des frais engagés par la Communauté de l'Auxerrois

2017-139 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2018

2017-140 Convention de mise en place d'un service commun entre la Communauté de l'Auxerrois et de la Ville d'Auxerre dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 1

2017-141 Litige avec la société SODIVA – Validation de l'accord transactionnel vente de véhicules et engin

2017-142 Vente de véhicules et engins

2017-143 Comité des jumelages et de la francophonie – Désignation des représentants du conseil municipal

2017-144 Actes de gestion courante

Tableau des signatures de la séance du 23 novembre 2017

Compte-rendu de la séance du 23 novembre 2017

Liste des présents et absents à la séance du 21 décembre 2017

2017-145 Rapport relatif à l'égalité Hommes / Femmes

2017-146 Politique de la Ville – Rapport annuel 2016

2017-147 Centres sociaux – Reprise en gestion municipale

2017-148 Budget Primitif 2018 – Budget Principal

2017-149 Budget Primitif 2018 – Budget Assainissement

2017-150 Budget Primitif 2018 – Budget Crématorium

2017-151 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification – Création

2017-152 Fiscalité directe locale – taux 2018

2017-153 Taxe sur les locaux commerciaux vacants – Majoration des taux

2017-154 Attributions des subventions 2018 aux associations et organismes

2017-155 Admissions en non valeur

2017-156 Garantie d’emprunt réalisé auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté – Office Auxerois de l'Habitat – Opération de renouvellement de composants du patrimoine de l’Office Auxerrois de l’Habitat

2017-157 Demande de décharge de responsabilité et demande de remise gracieuse de régisseurs de recettes

2017-158 Mise en souterrain de réseaux rue Faidherbe et rue des Migraines – Convention entre Orange et la Ville d'Auxerre

2017-159 Jalonnement des boucles cyclables – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois

2017-160 Dénomination du parking de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie – Espace Ambroise Croizat et Pierre Laroque

2017-161 Vente d'un logement social rue d'Aquitaine – Avis de la commune

2017-162 Infrastructures de recharges à l'usage des véhicules électriques et hybrides – Création du service public

2017-163 Demande d’autorisation de renouvellement et extension de carrière – SAS Ent. G. Cloutier sur la commune de Venoy – Avis de la commune

2017-164 Office Municipal des Sports d'Auxerre – Reprise des activités

2017-165 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux

2017-166 Personnel municipal – Renouvellement d'un contractuel sur le poste de psychologue enfance jeunesse

2017-167 Personnel municipal – Renouvellement d'un contractuel sur le poste de responsable des affaires générales

2017-168 Tableau des effectifs – Modifications

2017-169 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent agent ville pour assurer la direction du CCAS et du CHRS

2017-170 Recensement de la population – Dispositif 2018 bis

2017-171 Transfert de la gestion des Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Convention organisant les modalités pratiques

2017-172 Commission Consultative des Services Publics Locaux – État des travaux de la commission – Année 2017

2017-173 Adhésion de la Ville à l'Association des Maires de l'Yonne et Association des Maires de France

2017-174 Actes de gestion courante

Tableau des signatures de la séance du 21 décembre 2017

Compte-rendu de la séance du 23 novembre 2017

2018-001 Suppression du passage à niveau de Jonches – Étude d'un barreau de liaison entre la RD 124 et la rocade Est

2018-002 Projet de tracé de la coulée verte aux Chesnez – Acquisition et échange de terrains

2018-003 Modalités d'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1 à la convention de gestion avec la Communauté de l'Auxerrois

2018-004 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition par exercice du droit de préemption d'une parcelle

2018-005 Voie du lotissement rue Haute-Moquette – Transfert dans le domaine public communal

2018-006 Vente d'un logement social résidence Jean-Jaurès – Avis de la commune

2018-007 Adoption de la Charte de l'Arbre

2018-008 Programme d'assainissement 2018 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions

2018-009 Énergie électrique – Avenant au contrat de concession pour la distribution d'énergie électrique avec la société ENEDIS

2018-010 Assainissement – Avenant au contrat de Délégation de service public d'assainissement avec la société VEOLIA

2018-011 Modifications des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la commune

2018-012 Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune

2018-013 Groupement de commande pour la fourniture et la maintenance d'un logiciel ADS-SIG avec la Communauté de l'Auxerrois et la Ville de Monéteau – Adhésion

2018-014 Monument aux morts au croisement de la rue du Temple et du boulevard Davout – Demande de classement au titre des monuments historiques

2018-015 Licence entrepreneur de spectacle – Demande et désignation d'un représentant de la Ville

2018-016 Règlement intérieur du Silex – Approbation

2018-017 Patronage laïque Paul-Bert – Convention pour le remboursement de l'avance de trésorerie consentie à l'association – Avenant n° 1

2018-018 Petite enfance / multi-accueil « les Loupiots » – Recouvrement de subvention 2016

2018-019 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de responsables d'équipement de territoire

2018-020 Personnel municipal – Création des emplois saisonniers

2018-021 Modification de l'effectif réglementaire

2018-022 Attribution de subventions exceptionnelles – modification de libellés et annulation de subvention

2018-023 Actes de gestion courante

2018-024 Voeu pour l’inscription du projet de déviation sud d’Auxerre dans les priorités du Schéma régional des infrastructures routières

Tableau des signatures de la séance du 14 mars 2018

Compte-rendu de la séance du 14 mars 2018

2018-025 Budget principal – Compte administratif 2017

2018-026 Budget assainissement – Compte administratif 2017

2018-027 Budget crématorium – Compte administratif 2017

2018-028 Comptes de gestion 2017

2018-029 Budget principal – Affectations des résultats 2017

2018-030 Budget assainissement – Affectations des résultats 2017

2018-031 Budget crématorium – Affectations des résultats 2017

2018-032 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1

2018-033 Budget assainissement 2018 – Décision modificative n°1

2018-034 Budget crématorium 2018 – Décision modificative n°1

2018-035 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarif 2019

2018-036 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Suppression - Modification

2018-037 Attribution de subventions exceptionnelles

2018-038 Activités de la régie de recettes du service des événements - Acceptation du ticket loisirs comme mode de paiement

2018-039 Admissions en non valeur

2018-040 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse d'Epargne pour l'Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de construction du pôle technique de l'Office Auxerrois de l'Habitat

2018-041 Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif pour l'Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de renouvellement de composants du patrimoine de l'Office Auxerrois de l'Habitat

2018-042 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation énergétique de 84 logements rue Gérot à Auxerre

2018-043 Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme – Avis de la commune

2018-044 Règlement local de publicité – Poursuite de l'élaboration par la Communauté de l'Auxerrois

2018-045 Règlement de voirie communale – Approbation

2018-046 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du pôle d'échanges multimodal porte de Paris – Avenant n° 2

2018-047 Vidéoprotection du pôle d'échanges multimodal porte de Paris et de ses abords – Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2018-048 Projet d'élargissement de la section d'autoroute A 6 - Cession de terrains à la société APRR

2018-049 Parcelles communales à Vaux – Cession à Monsieur Julien

2018-050 Avenue Yver – Vente du terrain synthétique à l'AJA Football

2018-051 Place du Cadran - Acquisition des locaux de l'ancienne pharmacie

2018-052 Rue de l'Ile aux Plaisirs - Acquisition de la propriété Esso

2018-053 Raccordement du parc éolien de Saint Cyr les Colons et le poste source EDF rue de Lambaréné – Convention de passage d'une ligne HTA

2018-054 Mise en souterrain de réseaux avenue Haussmann – Convention entre Orange et la Ville d'Auxerre

2018-055 Vente de 5 logements sociaux – Avis de la commune

2018-056 Borne d'alimentation en eau potable sur le domaine public fluvial - Convention d'occupation temporaire avec Voies Navigables de France

2018-057 Contrat de concession pour le service public Assainissement - Rapport d'activités 2017

2018-058 Contrat de concession pour le Service Public de Distribution de gaz (DSP) – Présentation du rapport annuel 2017

2018-059 Contrat de concession pour le service public du réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Avenant n°3

2018-060 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2017

2018-061 Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois – Approbation de la commune

2018-062 Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune

2018-063 Projets communs Ville d'Auxerre-Communauté de l'Auxerrois relatifs à la communication – Convention de remboursement de frais

2018-064 Entretien des Zones d'Activités Économiques - Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois

2018-065 Convention « Liaison réseau informatique » entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenant n°1

2018-066 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Première programmation 2018

2018-067 Accessibilité – Rapport annuel 2016

2018-068 Camping – Choix du mode de gestion

2018-069 Camping – Création de la commission de délégation de service public

2018-070 Délégation de service public « Exploitation du parc des expositions Auxerrexpo » 2013-2018 - Avenant n°2

2018-071 Délégation de service public « Exploitation du parc des expositions Auxerrexpo » 2013-2018 – Rapport d'activités 2017

2018-072 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d'activités 2017

2018-073 Délégation de service public Silex – Rapport d'activités 2017

2018-074 Délégation de service public Théâtre – Rapport d'activités 2017

2018-075 Petite enfance – Adaptation du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants municipaux

2018-076 Centres de loisirs municipaux – Règlement de fonctionnement

2018-077 Délégation du service public de la restauration collective – Avenant technique au contrat

2018-078 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2016/2017

2018-079 « Les vacances sportives » et ateliers « Lézards des Arts » - Règlement intérieur

2018-080 Ressources humaines

2018-081 Organisation mutualisée Ville d'Auxerre /Communauté de l'Auxerrois – Convention de pré-figuration

2018-082 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux

2018-083 Personnel municipal – Actualisation du dispositif de participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance

2018-084 Adhésion de la Ville au réseau Bourgogne Franche-Comté International

2018-085 Actes de gestion courante

Tableau des signatures de la séance du 20 juin 2018

Compte-rendu de la séance du 20 juin 2018

Liste des présents et absents à la séance du 27 septembre 2018

2018-086 Action Coeur de Ville – Convention cadre pluriannuelle

2018-087 Élaboration d’un programme pour la requalification du port d’Auxerre et de ses abords – Convention de partenariat

2018-088 Rue de Charrons – Suppression d'une servitude de passage sur la parcelle HZ n° 115

2018-089 Rue des Charrons – Acquisition de la propriété cadastrée DN 78

2018-090 Mignottes – Cession des parcelles cadastrées ZX 24 à ZX 28

2018-091 Rue de Lambaréné – Indemnités d’éviction sur la parcelle BL 359

2018-092 Emprises foncières quartier des Piedalloues – Échange entre l’Office Auxerrois de l’Habitat et la Ville d’Auxerre

2018-093 Consignes à vélos sécurisées – Règlements

2018-094 Vente d’un logement social rue Douamont – Avis de la commune

2018-095 Vente d’un logement social allée du Maine – Avis de la commune

2018-096 Création d’un chauffage urbain biomasse Sud d’Auxerre – Choix du mode de réalisation et gestion

2018-097 DSP Réseau de chaleur sud – Création commission

2018-098 Association Aux Bonheur des Chutes – Convention de don de matières

2018-099 « Jardinons nos rues » – Règlement de végétalisation du domaine public

2018-100 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2017

2018-101 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d’Auxerre – 2e programmation 2018

2018-102 Révision du schéma de mutualisation de la Communauté de l’Auxerrois – Avis de la commune

2018-103 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune

2018-104 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande

2018-105 Travaux sur du patrimoine bâti – Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l’Auxerrois

2018-106 Forfaits poststationnement – Convention de reversement à la Communauté de l'Auxerrois

2018-107 Activités de l'école des beaux arts – Acceptation des tickets loisirs comme mode de paiement

2018-108 Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Liquidation

2018-109 Crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois – Arrêt des comptes 2017

2018-110 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux

2018-111 Cotisation à l’Ordre des architectes – Prise en charge

2018-112 Personnel municipal – Tableau des effectifs – Modifications

2018-113 Restauration et mise en valeur de l’église Saint-Pierre – Acceptation d’un don en numéraire

2018-114 Attribution de subventions exceptionnelles

2018-115 Budget Principal 2018 – Décision modificative n° 2

2018-116 Budget Assainissement 2018 – Décision modificative n° 2

2018-117 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification

2018-118 Admissions en non valeur

2018-119 Balayeuse de voirie articulée – Cession

2018-120 Maison d’enfants Saint-Henri – Désignation du représentant de la commune

2018-121 Recensement de la population – dispositif 2019

2018-122 Actes de gestion courante

Tableau des signatures de la séance du 27 septembre 2018

Liste des présents et absents à la séance du 18 décembre 2018

2018-137 Postes d'adjoints au maire vacants – Élection

2018-138 Stade Nautique de l'Arbre Sec - Convention de transfert à la Communauté de l'auxerrois

2018-139 Mutualisation des services – Création des services communs entre la commune d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois

2018-140 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d'Échanges Multimodal Porte de Paris – Avenant n° 3

2018-141 Pôle d'Échanges Multimodal Porte de Paris – Cession de foncier à la Communauté de l'Auxerrois

2018-142 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Convention avec l'Office Auxerrois de l'Habitat

2018-143 Rue de Champagne – Vente d'un délaissé de terrain pour mise à l'alignement

2018-144 Rue des Montardoins – Allée de l'Abbaye Saint Julien – Rétrocession de voirie

2018-145 Véloroute – Tour de Bourgogne – Traversée de l'Auxerrois – Convention de co-maitrise d'ouvrage

2018-146 Projet de bâtiment mutualisé des archives – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

2018-147 Travaux d'aménagement du giratoire de la Chaînette - Convention de financement avec le Conseil Départemental de l'Yonne

2018-148 Règlement de service de la concession du réseau de chauffage urbain des Hauts d'Auxerre - Modifications

2018-149 Plan de prévention des risques de mouvement de terrain par retrait et gonflement des argiles (PPR-RGA) – Avis de la commune

2018-150 Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public

2018-151 Surtaxe Assainissement – montant 2019

2018-152 Police municipale – Convention de coordination avec les forces de sécurité de l'Etat

2018-153 Vidéo de protection urbaine – Convention de partenariat avec l'État

2018-154 Programme d'actions « scène conventionnée d'intérêt national » du théâtre – Convention financière pluriannuelle

2018-155 Théâtre – Choix du mode de gestion

2018-156 Délégation de service public du Théâtre – Création de la commission

2018-157 Maison des randonneurs – Choix du mode de gestion

2018-158 Délégation de service public Maison des randonneurs – Création de la commission

2018-159 Repos dominical – Suspension et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2019

2018-160 Auxerrexpo – Choix du mode de gestion

2018-161 Délégation de service public Auxerrexpo – Création de la commission

2018-162 Petite enfance / multi-accueil « les Lutins » - subvention 2017

2018-163 Personnel municipal - Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux

2018-164 Modification des effectifs réglementaires

2018-165 Personnel municipal - Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne

2018-166 Collaborateur de cabinet – Création d'emploi

2018-167 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de responsables d'équipement de territoire

2018-168 Personnel municipal – Actualisation du dispositif de participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance

2018-169 Budget principal 2018 - Décision modificative n°3

2018-170 Versement d'acomptes sur subventions aux associations exercice 2019

2018-171 Attribution de subventions exceptionnelles

2018-172 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification

2018-173 Budget Assainissement – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019

2018-174 Budget principal – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019

2018-175 Matériels communaux – Cession

2018-176 Entretien ménager des locaux sur divers sites – Années 2019-2022 - Convention de groupement de commande

2018-177 Commission Consultative des Services Publics Locaux – État des travaux de la commission – Année 2018

2018-178 Association des foyers des jeunes travailleurs – Modification des représentants du conseil municipal

2018-179 Centre hospitalier spécialisé de l'Yonne – Modification du représentant du conseil municipal

2018-180 Collège Paul Bert - Modification des représentants au conseil d'administration

2018-181 Collège Albert Camus - Modification des représentants au conseil d'administration

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