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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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Présentation des notices

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  • 2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat
    1406 Ko - 2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)

    1406 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/57
    Sujet : structure administrative / logement social / élu
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées