Imprimer cette page

Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2014-054 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants
    982 Ko - 2014-054 Création d\'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    982 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/54
    Sujet : structure administrative / commerce / élu
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées