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Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

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Présentation des notices

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  • Participation aux États de Bourgogne
    Présentation du contenu :

    Réunis depuis 1352 à l'initiative des ducs de Bourgogne, les États de Bourgogne sont l'assemblée des trois ordres de la province – clergé, noblesse et tiers état –, chargée de donner son consentement aux impositions. ... Ouvrir le détail

    Cote : Feudiste 3 n° 12, 24 n° 1 à 24 n° 23, 24 n° 25 à 24 n° 28, 25 n° 2 à 25 n° 5, 26 n° 2 à 26 n° 4, 26 n° 8 à 26 n° 10, 26 n° 12 à 26 n° 13, 26 n° 15 à 26 n° 18, 27 n° 1 à 27 n° 5, 28 n° 1 à 28 n° 5, 28 n° 8 à 28 n° 11, 29 n° 1, 29 n° 3 à 29 n° 4, 29 n° 8, 29 n° 11, 29 n° 13 à 29 n° 15, 89 n° 1, 89 n° 3 à 89 n° 23, 90/1 n° 1 à 90/1 n° 13, 90/1 n° 17 à 90/1 n° 41, 90/2 n° 1 à 90/2 n° 18, 211 n° 7
    Sujet : états provinciaux
    Organisme : France. États (Bourgogne)
    Lieu : Bourgogne (France ; duché)

    • Contentieux entre les habitants d'Auxerre et les États de Bourgogne au sujet du rachat des élections créées en Bourgogne par lettres patentes de juin 1629
      Cote : Feudiste 27 n° 1 à 27 n° 5
      Sujet : contentieux fiscal / circonscription fiscale

      • Différend entre le maire et les échevins d’Auxerre et les États de Bourgogne au sujet de la quote-part de la ville d’Auxerre sur les 1 600 000 livres dues au roi pour le rachat des élections
        Cote : Feudiste 27 n° 2 à 27 n° 5

        • Arbitrage d’Henri de Condé, gouverneur de Bourgogne
          Présentation du contenu :

          Demandes du gouverneur de Bourgogne au maire et aux échevins d'Auxerre de lui envoyer des délégués pour transiger sur le différend entre le maire et les échevins d'Auxerre et les États de Bourgogne.

          Cote : Feudiste 27 n° 2 à 27 n° 3
          Personne : Condé, Henri 2 de Bourbon (1588-1646 ; prince de)

          • Demande d'envoi de délégués à Avallon : lettre d'Henri de Bourbon, gouverneur de Bourgogne.
            Date  : 16 juin 1631
            Cote : Feudiste 27 n° 2
            Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
            Lieu : Avallon (Yonne, France)
            Lieu de conservation :

            Archives municipales


          • Demande d'envoi d'un délégué à Paris ou à Châtillon : lettre du prince de Condé.
            Date  : 7 juillet 1631
            Cote : Feudiste 27 n° 3
            Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
            Lieu : Paris (France) / Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
            Lieu de conservation :

            Archives municipales