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Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

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Présentation des notices

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  • Police
    Présentation du contenu :

    Notion englobante sous l'Ancien Régime, la police désigne l'ensemble des pratiques visant à assurer la bonne administration du territoire : il s'agit aussi bien du maintien de l'ordre et de la sécurité publique, que de la surveillance des activités économiques. ... Ouvrir le détail

    Cote : Feudiste 69 n° 5, 96 n° 14, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 18 à 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 205 n° 1 à 205 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, 209 n° 1 à 209 n° 5, 212 n° 7 à 212 n° 9, 217 n° 13, FF 1 à 111
    Sujet : police

    • Pouvoirs de police du corps de ville
      Date  : 1787-04-24/1787-04-24
      Cote : Feudiste 69 n° 5, 96 n° 14, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 18 à 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 205 n° 1 à 205 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, FF 1 à 111

      • Juridiction du siège de la police d'Auxerre
        Date  : 1787-04-24/1787-04-24
        Cote : Feudiste 69 n° 5, 96 n° 14, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, FF 1 à 111
        Sujet : juridiction

        • Organisation de la juridiction.
          Présentation du contenu :

          Permission accordée aux lieutenants généraux de police de nommer des gradués pour les assister dans le jugement des affaires de police, en l'absence de conseillers des bailliages et sénéchaussées : arrêt du Conseil.

          Date  : 10 décembre 1701
          Cote : Feudiste 96 n° 14
          Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
          Organisme : France. Conseil du roi / Auxerre / France. Bailliage et siège présidial (Auxerre)
          Lieu de conservation :

          Archives municipales


        • Maintien de l'ordre public et réglementation
          Cote : Feudiste 69 n° 5, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, FF 1 à 84

          • Police économique
            Date  : 1785-12-18/1785-12-18
            Cote : Feudiste 98 n° 10, 149 n° 8 à 149 n° 11, 174 n° 20, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, FF 1 à 41

            • Inspections et vérifications de titres et d'espèces
              Cote : Feudiste 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3
              Sujet : monnaie

              • Inspection des espèces détenues par Jean Deschamps, receveur des tailles du comté d'Auxerre
                Présentation du contenu :

                Procès-verbaux sollicités par le receveur des tailles en vertu de l'arrêt du Conseil du 17 mai 1701 qui diminue le prix des espèces d'or et d'argent, d'une délibérations des élus généraux des États de Bourgogne du 20 septembre 1701 et d'un arrêt du Conseil du 24 juin 1702.

                Date  : 1702-06-30/1702-06-30
                Cote : Feudiste 208 n° 1 à 208 n° 3
                Personne : Deschamps, Jean (.... 1700-1702 .... ; receveur des tailles et des impositions du comté d'Auxerre)
                Organisme : France. Conseil du roi
                Lieu : Auxerre (Yonne, France ; comté)

                • Inspections de 1701
                  Cote : Feudiste 208 n° 1 à 208 n° 2

                  • Inspection des espèces détenues par Jean Deschamps, receveur des impositions du comté d'Auxerre : procès-verbal de Jean Gentil, gouverneur du fait commun.
                    Date  : 2 juillet 1701
                    Cote : Feudiste 208 n° 1
                    Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Personne : Gentil, Jean (.... 1699-1701 ....)
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                  • Inspection des espèces détenues au titre de la recette des tailles par Jean Deschamps, receveur des tailles au comté d'Auxerre : procès-verbal de Jean Baudesson, maire d'Auxerre.
                    Date  : 14 octobre 1701
                    Cote : Feudiste 208 n° 2
                    Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Personne : Baudesson, Jean (1646-1731)
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                • Inspection de 1702.
                  Présentation du contenu :

                  Inspection des espèces détenues par Jean Deschamps, receveur des tailles du comté d'Auxerre : procès-verbal de Didier Dubiez, gouverneur du fait commun.

                  Date  : 30 juin 1702
                  Cote : Feudiste 208 n° 3
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Personne : Dubiez, Didier (.... 1681-1702 ....)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


              • Vérification des contrats de rentes, billets de banque et papiers royaux
                Date  : 1721-03-18/1721-03-29
                Cote : Feudiste 207 n° 1 à 207 n° 8

                • Exécution en Bourgogne des dispositions prises par le Conseil du roi pour la vérification des contrats de rente, des actions et des billets de banque : arrêt du Conseil et ordonnance de Pierre-Arnaud de La Briffe, intendant de Bourgogne et Bresse.
                  Date  : 26 janvier-24 février 1721
                  Cote : Feudiste 207 n° 1
                  Caractéristiques matérielles : 1 affiche, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Personne : Labriffe, Pierre-Arnaud de (1678-1740)
                  Organisme : France. Conseil du roi
                  Lieu : Bourgogne (France ; province)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Procédure de vérification ordonnée par arrêt du Conseil du 26 janvier 1721
                  Date  : 1721/1721
                  Cote : Feudiste 207 n° 2 à 207 n° 7
                  Organisme : France. Conseil du roi

                  • Arrêt du Conseil et ordonnance de Pierre-Arnaud de La Briffe, intendant de Bourgogne et Bresse.
                    Date  : 16 février-5 mars 1721
                    Cote : Feudiste 207 n° 7
                    Caractéristiques matérielles : 1 affiche, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Personne : Labriffe, Pierre-Arnaud de (1678-1740)
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                  • Instruction destinée aux provinces.
                    Date  : [1721]
                    Cote : Feudiste 207 n° 2
                    Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                  • Modèles de documents destinés aux propriétaires de papiers soumis à vérification
                    Date  : 1721/1721
                    Cote : Feudiste 207 n° 3 à 207 n° 6

                    • Modèles de certificats.
                      Date  : [1721]
                      Cote : Feudiste 207 n° 3
                      Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                      Lieu de conservation :

                      Archives municipales


                    • Modèle de bordereau.
                      Date  : [1721]
                      Cote : Feudiste 207 n° 4
                      Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                      Lieu de conservation :

                      Archives municipales


                    • Modèle de déclaration.
                      Date  : [1721]
                      Cote : Feudiste 207 n° 5
                      Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                      Lieu de conservation :

                      Archives municipales


                    • Modèles de note imprimée à remettre au notaire.
                      Date  : [1721]
                      Cote : Feudiste 207 n° 6
                      Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                      Lieu de conservation :

                      Archives municipales


                • Prolongation des délais de vérification des contrats de rentes, actes, billets de banque et papiers royaux : arrêt du Conseil et ordonnance de Pierre-Arnaud de La Briffe, intendant de Bourgogne et Bresse.
                  Date  : 18-29 mars 1721
                  Cote : Feudiste 207 n° 8
                  Caractéristiques matérielles : 1 affiche, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Personne : Labriffe, Pierre-Arnaud de (1678-1740)
                  Organisme : France. Conseil du roi
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


            • Contrôle de l'activité marchande
              Cote : Feudiste 98 n° 10, 174 n° 20
              Sujet : commerce

              • Décision du corps de ville de présenter une requête à l'intendant afin d'être reçu appelant d'une sentence du bailliage et siège présidial prononcée contre un marchand forain : copie d'une conclusion du corps de ville.
                Date  : 20 décembre 1703
                Cote : Feudiste 174 n° 20
                Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                Personne : Ferrand, François-Antoine (1657-1731)
                Organisme : France. Bailliage et siège présidial (Auxerre)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Interdiction aux marchands juifs de venir commercer à Auxerre : lettre d'Arnault de La Briffe, intendant de Bourgogne, au maire et aux échevins d'Auxerre.
                Date  : 8 juin 1717
                Cote : Feudiste 98 n° 10
                Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                Sujet : juif
                Personne : Labriffe, Pierre-Arnaud de (1678-1740)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


            • Police des marchés
              Cote : Feudiste 149 n° 8 à 149 n° 11, FF 1 à 4
              Sujet : commerce

              • Police des lieux de vente ordinaires
                Date  : 1786-03-18/1786-03-18
                Cote : Feudiste 149 n° 9 à 149 n° 10, FF 1 à 3
                Sujet : halle

                • Réglementation du fonctionnement et de l'usage de la halle aux grains
                  Cote : Feudiste 149 n° 9 à 149 n° 10
                  Lieu : Auxerre, Halle aux grains d' (Yonne, France)

                  • Obligation faite aux marchands forains de conduire leurs blés dans la halle aux grains et enregistrement des lettres patentes royales fixant les tarifs à percevoir sur la vente des grains : requête des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Auxerre au maire d'Auxerre, ordonnance de soit communiqué au procureur du roi, conclusions du procureur du roi, ordonnance du maire.
                    Date  : 28 juin-29 juillet 1729
                    Cote : Feudiste 149 n° 9
                    Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Organisme : Hôtel-Dieu de la Madeleine (Auxerre)
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                  • Ordre donné aux habitants de la ruelle Bérault, située près de la halle aux grains, d'enlever les immondices et réglementation de l'accès à la halle des meuniers et des boulangers : requête des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Auxerre au maire d'Auxerre, ordonnance de soit communiqué au procureur du roi, conclusions du substitut du procureur du roi, ordonnance du maire.
                    Date  : 24-30 septembre 1729
                    Cote : Feudiste 149 n° 10
                    Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Organisme : Hôtel-Dieu de la Madeleine (Auxerre)
                    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Ruelle Bérault / Auxerre, Halle des meuniers d' (Yonne, France) / Auxerre, Halle des boulangers d' (Yonne, France)
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                • Halle de la charcuterie
                  Cote : FF 1 à 2
                  Lieu : Auxerre, Halle de la charcuterie d' (Yonne, France)

                  • Réglementation de la vente du poisson dans la halle dite de la charcuterie : copie d'une ordonnance de police.
                    Présentation du contenu :

                    Copie du 1er mars 1773.

                    Date  : 14 février 1757
                    Cote : FF 1
                    Caractéristiques matérielles : 0.45
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                  • Attribution des places à l'intérieur de la halle de la charcuterie : procès-verbal d'une assemblée des maîtres charcutiers par Jean-Claude Baudesson, maire et juge de police.
                    Date  : 4 août 1778
                    Cote : FF 2
                    Personne : Baudesson, Jean-Claude (....-1781)
                    Organisme : Communauté des charcutiers (Auxerre)
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                • Halle au poisson.
                  Présentation du contenu :

                  Interdiction de vendre le poisson ailleurs que dans la halle au poisson : ordonnance de police du maire.

                  Date  : 18 mars 1786
                  Cote : FF 3
                  Personne : Baudesson, Pierre-Henri (.... 1781-1786 ....)
                  Lieu : Auxerre, Halle au poisson d' (Yonne, France)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


              • Foire de la Madeleine
                Date  : 1779-07-22/1779-07-22
                Cote : Feudiste 149 n° 8, 149 n° 11, FF 4
                Sujet : manifestation commerciale

                • Permission accordée aux marchands forains d'étendre leurs marchandises à couvert dans les galeries de l'Hôtel-Dieu à l'occasion des foires : requête des marchands forains de la foire de la Madeleine au maire d'Auxerre, ordonnance de soit communiqué au procureur du roi, conclusions du procureur du roi, ordonnance du maire.
                  Date  : 24 juillet-10 novembre 1728
                  Cote : Feudiste 149 n° 8
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Sujet : champ de foire
                  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Hôtel-Dieu de la Madeleine
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Fixation des droits de place pour les marchands étalant durant les jours de foires leurs marchandises dans les galeries et bâtiments de l'Hôtel-Dieu : requête des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Auxerre au maire d'Auxerre, ordonnance de soit communiqué au procureur du roi, conclusions du substitut du procureur du roi, ordonnance du maire.
                  Date  : 8 novembre 1735-17 mars 1736
                  Cote : Feudiste 149 n° 11
                  Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Sujet : champ de foire
                  Organisme : Hôtel-Dieu de la Madeleine (Auxerre)
                  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Hôtel-Dieu de la Madeleine
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Fixation de la durée de la foire de la Madeleine à trois jours : procès-verbal d'enquête, ordonnance du juge de police.
                  Date  : 22 juillet 1779
                  Cote : FF 4
                  Personne : Baudesson, Jean-Claude (....-1781)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


            • Surveillance des prix et police des subsistances
              Cote : FF 5 à 38
              Sujet : subsistances / commerce

              • Commerce des blés
                Cote : FF 5 à 7
                Sujet : céréale

                • Réglementation du commerce des blés : ordonnance d'André Marie, lieutenant général et commissaire examinateur au bailliage et siège présidial d'Auxerre.
                  Date  : 1693
                  Cote : FF 5
                  Personne : Marie d'Avigneau, André (1660-1710)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Réglementation du commerce des blés et interdiction d'acheter des grains dans un périmètre de quatre lieues autour d'Auxerre : ordonnance de police du maire et extrait d'un arrêt du parlement de Paris.
                  Date  : 1760
                  Cote : FF 6
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Réglementation de la manière de mesurer les grains : ordonnance de police du maire.
                  Date  : 10 juillet 1779
                  Cote : FF 7
                  Sujet : poids-et-mesures
                  Personne : Baudesson, Jean-Claude (....-1781)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


              • Registres des mercuriales
                Présentation du contenu :

                Les mercuriales comportent le rapport des mesureurs de grains au bureau du greffe de police — ces rapports indiquent le prix de vente des grains pour la semaine écoulée — et les décisions d'augmenter ou de diminuer le prix du pain en conséquence de l'évolution du prix des grains.

                Cote : FF 8 à 21
                Sujet : boulangerie

              • Relevés des prix des céréales sur les marchés d'Auxerre
                Date  : 1786-01-04/1788-12-12
                Cote : FF 22 à 32
                Sujet : céréale / manifestation commerciale

              • Documentation relative à la fixation du prix de vente du pain et à sa taxation
                Date  : 1776/1783
                Cote : FF 33 à 36
                Sujet : boulangerie

                • Tarifs pour la vente du pain : extrait d'un état arrêté au bureau de police en 1596.
                  Date  : XVIIIe siècle
                  Cote : FF 33
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Registre de documentation relative au rapport entre le prix des céréales et le prix du pain.
                  Présentation du contenu :

                  Correspondance, tarifs, rapport à l'Académie royale des sciences, arrêt du Parlement.

                  Date  : 6 avril 1596-30 août 1786
                  Cote : FF 34
                  Organisme : Académie royale des sciences (Paris) / France. Parlement (Paris)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Recherche d'une règle pour l'établissement du prix du pain : copie par extrait d'un mémoire des commissaires de l'Académie des sciences.
                  Date  : [après le 6 septembre 1783]
                  Cote : FF 35
                  Organisme : Académie royale des sciences (Paris)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Suivi chronologique des taxes prélevées sur le pain : registre récapitulatif.
                  Date  : 1776-1783
                  Cote : FF 36
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


              • Réglementation du commerce de la viande
                Cote : FF 37 à 38
                Sujet : viande / commerce

                • Réglementation du prix de vente de la viande : requête de la communauté des bouchers de la ville, ordonnance de soit communiqué au procureur du roi, réquisitions du procureur du roi, ordonnance de police, procès-verbaux de notification de l'ordonnance à la communauté des bouchers.
                  Date  : 26 mars-8 juin 1788
                  Cote : FF 37
                  Organisme : Communauté des bouchers (Auxerre)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Réglementation du prix de vente de la viande de bœuf, de veau et de mouton : ordonnance du corps municipal et de police.
                  Date  : 22 novembre 1789
                  Cote : FF 38
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


            • Réglementation des mesures
              Date  : 1785-12-18/1785-12-18
              Cote : FF 39 à 41

              • Étalonnage des mesures de la ville et des particuliers : notes sur les mesures de la ville d’Auxerre et de l'abbaye Saint-Germain (s.d.) ; affiche imprimée d’une ordonnance de police (12 novembre 1773).
                Date  : 12 novembre 1773
                Cote : FF 39
                Organisme : Abbaye Saint-Germain (Auxerre)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Réglementation de la jauge et de la fabrication des muids, fûts et tonneaux à Auxerre, Tonnerre, Chablis, Vermenton, Joigny et Villeneuve-le-Roi : affiche imprimée d’un arrêt du parlement de Paris.
                Date  : 7 septembre 1782
                Cote : FF 40
                Lieu : Tonnerre (Yonne, France) / Chablis (Yonne, France) / Vermenton (Yonne, France) / Joigny (Yonne, France) / Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne, France)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Réglementation de la jauge des feuillettes et des quarts : affiche imprimée d’une délibération des officiers municipaux.
                Date  : 18 décembre 1785
                Cote : FF 41
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


          • Police des métiers
            Cote : Feudiste 175 n° 6, 175 n° 16, FF 42 à 75

            • Police des manufactures
              Cote : Feudiste 175 n° 6, 175 n° 16
              Sujet : manufacture

              • Contestation entre Pierre Vualier, inspecteur des manufactures de Bourgogne, et les marchands de la ville d'Auxerre, au sujet de la nomination de gardes des marchandises : procès-verbal de déposition des parties devant Jean Baudesson, maire perpétuel et juge de police d'Auxerre.
                Date  : 8 juin 1702
                Cote : Feudiste 175 n° 6
                Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                Personne : Vualier, Pierre / Baudesson, Jean (1646-1731)
                Organisme : Communauté des marchands (Auxerre)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Contestation entre Charles Darinel, inspecteur des manufactures de France au département de Bourgogne, et Charles Evrat, marchand toilier et mercier d'Auxerre, au sujet de la prestation de serment de Charles Evrat en tant que maître et garde de la communauté des marchands d'Auxerre : procès-verbal d'Edme-Jean Baudesson, maire perpétuel, lieutenant général de police et juge des manufactures d'Auxerre.
                Date  : 15 avril 1735
                Cote : Feudiste 175 n° 16
                Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                Personne : Darinel, Charles / Evrat, Charles / Baudesson, Edme-Jean (....-1756)
                Organisme : Communauté des marchands (Auxerre)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


            • Registres de procès-verbaux de réception à la maîtrise et d'élection des maîtres jurés des communautés de métiers
              Présentation du contenu :

              Contient aussi : ouverture de boutiques, permission d'ouverture d'écoles, tirage au sort des places de la halle de la charcuterie, suspension d'enseignes.

              Date  : 1786-11-30/1789-02-24
              Cote : FF 42 à 64
              Sujet : corporation / commerce / école / halle / boucherie
              Organisme : Communautés d'arts et métiers (Auxerre)
              Lieu : Auxerre, Halle de la charcuterie d' (Yonne, France)

              • 15 novembre 1700-8 octobre 1704.
                Date  : 15 novembre 1700-8 octobre 1704
                Cote : FF 42
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 20 octobre 1703-21 juin 1709.
                Date  : 20 octobre 1703-21 juin 1709
                Cote : FF 43
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 9 septembre 1709-28 décembre 1712.
                Date  : 9 septembre 1709-28 décembre 1712
                Cote : FF 44
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 2 janvier 1713-3 février 1714.
                Date  : 2 janvier 1713-3 février 1714
                Cote : FF 45
                Caractéristiques matérielles : 1 cahier. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 12 février 1714-22 juin 1716.
                Date  : 12 février 1714-22 juin 1716
                Cote : FF 46
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 27 juillet 1716-23 octobre 1723.
                Date  : 27 juillet 1716-23 octobre 1723
                Cote : FF 47
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 9 septembre 1729-26 octobre 1734.
                Date  : 9 septembre 1729-26 octobre 1734
                Cote : FF 48
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 13 novembre 1734-19 juin 1741.
                Date  : 13 novembre 1734-19 juin 1741
                Cote : FF 49
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 13 juillet 1741-7 novembre 1742.
                Date  : 13 juillet 1741-7 novembre 1742
                Cote : FF 50
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 13 novembre 1742-15 avril 1744.
                Date  : 13 novembre 1742-15 avril 1744
                Cote : FF 51
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 15 avril 1744-28 janvier 1752.
                Date  : 15 avril 1744-28 janvier 1752
                Cote : FF 52
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 7 mars 1752-5 avril 1755.
                Date  : 7 mars 1752-5 avril 1755
                Cote : FF 53
                Caractéristiques matérielles : 0.45
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 28 avril 1755-26 juin 1756.
                Date  : 28 avril 1755-26 juin 1756
                Cote : FF 54
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 18 juillet-1er décembre 1756.
                Date  : 18 juillet-1er décembre 1756.
                Cote : FF 55
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 11 janvier 1757-10 septembre 1759.
                Date  : 11 janvier 1757-10 septembre 1759
                Cote : FF 56
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 14 septembre 1759-10 juin 1763.
                Date  : 14 septembre 1759-10 juin 1763
                Cote : FF 57
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 10 juin 1763-23 avril 1766.
                Date  : 10 juin 1763-23 avril 1766
                Cote : FF 58
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 23 avril 1766-6 juin 1769.
                Date  : 23 avril 1766-6 juin 1769
                Cote : FF 59
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 7 juin 1769-2 mai 1772.
                Date  : 7 juin 1769-2 mai 1772
                Cote : FF 60
                Caractéristiques matérielles : 1 registre et 2 feuilles volantes. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 19 juin 1772-28 mars 1774.
                Date  : 19 juin 1772-28 mars 1774
                Cote : FF 61
                Caractéristiques matérielles : 1 cahier. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 24 mai 1774-9 juillet 1777.
                Date  : 24 mai 1774-9 juillet 1777
                Cote : FF 62
                Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 15 juillet 1777-23 novembre 1786.
                Date  : 15 juillet 1777-23 novembre 1786
                Cote : FF 63
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • 30 novembre 1786-24 février 1789.
                Date  : 30 novembre 1786-24 février 1789
                Cote : FF 64
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


            • Surveillance des métiers en vertu de l'édit d'avril 1777
              Cote : FF 65 à 68

              • Réglementation par le roi des communautés d'arts et métiers établies par l'édit du mois d'avril 1777 dans le ressort du parlement de Paris : déclaration royale et règlement.
                Date  : 1er mai 1782
                Cote : FF 65
                Organisme : France. Parlement (Paris)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Recensement des maîtres reçus dans les communautés d'arts et métiers d'Auxerre : registre nominatif des membres des communautés de métiers.
                Date  : [1777-1789]
                Cote : FF 66
                Organisme : Communautés d'arts et métiers (Auxerre)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Recensement des agrégés aux communautés de métiers.
                Présentation du contenu :

                Registre de déclaration des agrégés aux communautés de métiers, en vertu des articles 8 et 9 de l'édit d'avril 1777.

                Date  : 11 octobre 1777-10 juillet 1788
                Cote : FF 67
                Organisme : Communautés d'arts et métiers (Auxerre)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Déclarations pour l'exercice des métiers libres.
                Présentation du contenu :

                Exercice des arts et métiers déclarés libres par l'article 2 de l'édit d'avril 1777 : registre des déclarations d'exercice.

                Date  : 10 octobre 1777-9 février 1779
                Cote : FF 68
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


            • Interventions du tribunal de police dans l'exercice des métiers
              Cote : FF 69 à 75

              • Vente de marchandises
                Cote : FF 69 à 70
                Sujet : commerce

                • Enregistrement des vendeuses au détail se soumettant au règlement général de police de 1701 et enregistrement des transports de blé : registre du bureau du greffe de la police.
                  Date  : 21 décembre 1729-18 juillet 1731
                  Cote : FF 69
                  Caractéristiques matérielles : 1 registre. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Demande des marchands épiciers, ciriers et chandeliers d'effectuer des perquisitions et saisies dans les rues et auberges en application de l'édit d'avril 1777 sur la vente des marchandises : requête de la communauté des marchands épiciers, ciriers et chandeliers au juge de police, ordonnance de soit communiqué au procureur du roi, réquisitions du procureur du roi, ordonnance du juge de police.
                  Date  : 22 janvier 1780
                  Cote : FF 70
                  Organisme : Communauté des marchands épiciers, ciriers et chandeliers (Auxerre)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


              • Meunerie.
                Présentation du contenu :

                Confirmation par le maire d'Auxerre, juge de police, du prélèvement du droit de mouture par les meuniers et de l'utilisation d'une mesure aux armes de la ville : requête des propriétaires de moulins et meuniers d'Auxerre au juge de police, ordonnances de soit communiqué au procureur du roi, ordonnances du maire.

                Date  : 2 juillet-31 août 1785
                Cote : FF 71
                Sujet : poids-et-mesures
                Personne : Baudesson, Pierre-Henri (.... 1781-1786 ....)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Maintien de l'ordre chez les compagnons
                Cote : FF 72 à 73
                Sujet : compagnonnage

              • Saisies effectuées par le tribunal de police à la demande des communautés de métiers
                Cote : FF 74 à 75

                • Saisies effectuées à la requête de la communauté des marchands merciers : procès-verbal de remise au greffe de la police des effets saisis sur Marguerite Guérin, revendeuse ; procès-verbal de remise au greffe de la police des effets saisis sur Sébastien Noël, marchand forain ; reçu en faveur de M. Mérat, syndic de la communauté des marchands merciers.
                  Date  : 27 mars 1781-12 avril 1787
                  Cote : FF 74
                  Personne : Guérin, Marguerite (.... 1781-1787 .... ; revendeuse) / Noël, Sébastien / Mérat, sieur (.... 1781-1787 .... ; syndic de la communauté des marchands merciers)
                  Organisme : Communauté des marchands épiciers, ciriers et chandeliers (Auxerre)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Saisie, à la requête de la communauté des maîtres serruriers, ferblantiers, maréchaux, taillandiers, et remise à ladite communauté des outils de Petit Jean Auvergnat : procès-verbal de saisie et de dépôt au greffe de la police d'Auxerre, certificats de remise des outils au syndic de la communauté.
                  Date  : 3 mai 1788-17 septembre 1790
                  Cote : FF 75
                  Personne : Auvergnat, Petit Jean
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


          • Police du territoire
            Date  : 1788-02-06/1788-02-06
            Cote : FF 76 à 81, Feudiste 121 n° 12

            • Réglementation des limites et de l'entretien des chemins finérots et de déblave par les propriétaires contigus : ordonnance des juges de police d'Auxerre.
              Date  : 13 juin 1779
              Cote : FF 76
              Sujet : voie communale
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Réglementation de l'heure d'entrée et de sortie du bétail dans la ville d'Auxerre : ordonnance des officiers municipaux, juges de police.
              Date  : 23 mai 1784
              Cote : FF 77
              Sujet : bétail
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Nettoyage des rues et enlèvement des boues
              Cote : FF 78 à 80, Feudiste 121 n° 12
              Sujet : voie communale / ordures ménagères

              • Réglementation du nettoyage des rues et de l'enlèvement des boues : ordonnance des juges de police.
                Date  : 11 décembre 1733
                Cote : FF 78
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Défense de laisser du fumier dans les rues et sur les places d'Auxerre : ordonnance de police du maire.
                Date  : 5 mai 1758
                Cote : FF 79
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Notification aux habitants d'Auxerre des ordonnances de police des 25 septembre 1759 et 7 juin 1761 relatives au balayage des rues : affiche.
                Date  : 1761
                Cote : Feudiste 121 n° 12
                Caractéristiques matérielles : 0.03
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Règlementation du balayage et du nettoyage des rues : ordonnances des juges de police.
                Présentation du contenu :

                « Ordonnance de police pour le balayement et nettoyement des rues, enlèvement des décombres, fumiers, bois de charpente et autres, verres et poteries cassées etc. » (25 septembre 1759).

                « Ordonnance de police pour le balayement et nétoyement des rues » (27 février 1787).

                Manque les anciennes cotes Pi DD 1/1 et Pi DD 1/2 qui sont à insérer.

                Date  : 25 septembre 1759-27 février 1787
                Cote : FF 80
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


            • Garde des héritages du finage d'Auxerre.
              Présentation du contenu :

              Obligation faite à tous les propriétaires d’effectuer la déclaration de leurs héritages situés dans le finage d’Auxerre : affiches imprimées d’une ordonnance des officiers municipaux, juges de police.

              5 exemplaires.

              Date  : 6 février 1788
              Cote : FF 81
              Sujet : garde particulier
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


          • Prévention et assistance
            Date  : 1701-04-21/1701-04-21
            Cote : Feudiste 69 n° 5, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 172 n° 5, FF 82 à 84

            • Lutte contre les incendies
              Date  : 1781-10-19/1781-10-19
              Cote : Feudiste 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 172 n° 5, FF 82 à 83
              Sujet : incendie

              • Dispositions préventives
                Date  : 1781-11-19/1782-01-15
                Cote : Feudiste 112 n° 21, 172 n° 5, FF 82

                • Prise de dispositions pour lutter contre les incendies : copie d'une conclusion du corps de ville.
                  Date  : 17 juillet 1729
                  Cote : Feudiste 112 n° 21
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Dispositions prises par les élus généraux des États de Bourgogne pour la rédaction de procès-verbaux de dégâts causés par la grêle ou les incendies : délibération des élus généraux des États de Bourgogne.
                  Date  : 28 août 1733
                  Cote : Feudiste 172 n° 5
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Sujet : états provinciaux
                  Organisme : France. États (Bourgogne)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Homologation par le parlement de Paris d'une ordonnance relative à la prévention des incendies à Auxerre : ordonnance de police du maire (19 novembre 1781), arrêts du parlement de Paris imprimés (15 janvier 1782).
                  Date  : 19 novembre 1781-15 janvier 1782
                  Cote : FF 82
                  Organisme : France. Parlement (Paris)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


              • Choix d'une pompe à incendie
                Date  : 1751-06-30/1751-06-30
                Cote : Feudiste 120 n° 1 à 120 n° 3

                • Défense par Jacques Hoden, directeur général des pompes à incendie de l'hôtel de ville de Rouen, du modèle de pompes à incendie de son invention : mémoire.
                  Date  : 1749
                  Cote : Feudiste 120 n° 1
                  Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Personne : Hoden, Jacques
                  Lieu : Rouen (Seine-Maritime, France)
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Instructions pour le montage, le service et l'entretien de pompes à incendie : mémoire manuscrit.
                  Date  : s. d.
                  Cote : Feudiste 120 n° 2
                  Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Promotion des pompes à incendie créées par Nicolas Thillaye, privilégié pour les pompes pour le royaume : avis au public.
                  Date  : 30 juin 1751
                  Cote : Feudiste 120 n° 3
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Personne : Thillaye, Nicolas
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


              • Enquête relative à l'incendie de la nuit du 17 au 18 octobre 1781, rue des Paillards, paroisse Notre-Dame-la-d'Hors : procès-verbal de dépositions de témoins, procès-verbal du maire d'Auxerre, juge de police, voyerie et manufactures de la ville.
                Date  : 19 octobre 1781
                Cote : FF 83
                Personne : Baudesson, Pierre-Henri (.... 1781-1786 ....)
                Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Paillards / Auxerre (Yonne, France) -- Paroisse Notre-Dame-la-d'Hors
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


            • Assistance aux noyés : minute d'une ordonnance de police du bureau de ville et de police, ordonnance.
              Date  : 7 juillet 1784
              Cote : FF 84
              Sujet : secours
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Documentation relative aux mineurs.
              Présentation du contenu :

              Faculté accordée aux mineurs de rentrer en possession de biens vendus durant leur minorité : arrêt du parlement de Paris et commentaire.

              Date  : 21 avril 1701
              Cote : Feudiste 69 n° 5
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Sujet : droit de la famille
              Organisme : France. Parlement (Paris)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


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