2000-97 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 1999 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-98 Inventaire de l'actif – réajustements comptables 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-99 Collecte des ordures ménagères – avenant n° 3 à la convention signée avec la Communauté des Communes de l'Auxerrois 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/46 Sujet : traitement des déchets / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-100 Contrat de ville 2000-2006 – Programme et plan de financement pour l'année 2000 6 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/47 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-101 Programme d'eaux pluviales 2000 – 2e tranche 4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/48 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-102 La légende de Saint-Étienne – exposition et concert – attribution d'une subvention 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/49 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-103 Association pour le Chablisien et l'Auxerrois de diffusion et d'initiatives artistiques (ACADIA) – attribution de subvention 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/50 Sujet : association / action culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-104 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000 « visites animées » – modification 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/51 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Organisme : Auxerre. Service animation du patrimoine Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-105 Salles de répétition pour les groupes de musiques actuelles – aménagement – avenants aux marchés de travaux Marquis, ABM, Guyot, Technique et décor, BC Entreprise et Technic Elec 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/52 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- La Cuisine Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-106 Vente d'un délaissé de terrain de l'ex ligne de Gien 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/53 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-107 Plaines de l'Yonne – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/54 Sujet : urbanisme Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-108 ZUP Sainte-Geneviève - application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/55 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser en priorité Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-109 Application anticipée (partielle) du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre-Vaux en cours de révision – renouvellement 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/56 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-110 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements du quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 900 000 F à réaliser auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/57 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-111 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/58 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-112 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/59 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-113 Modification de la convention du 28 janvier 1983 passée entre la ville et l'inspection académique de l'Yonne 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/60 Sujet : organisation scolaire Organisme : Yonne. Inspection académique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-114 Office du tourisme de Sens – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/61 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme (Sens, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-115 Office du tourisme de Beaune – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/62 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme (Beaune, Côte-d'Or) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-116 Personnel municipal – modification de l'effectif réglementaire 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-117 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service d'études et patrimoine bâti 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-118 Création d'un emploi de responsable des opérations d'aménagement 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/65 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-119 Adoption de décomptes définitifs 4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/66 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-120 Actes de gestion courante 5 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/67 Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 juillet 2000 3 vues Date : 7 juillet 2000 Cote : 513 W 21/1 Lieu de conservation : Archives municipales |