Question de Denis Roycourt sur le mandat des élus municipaux au sein de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et la communauté des communes de l'Auxerrois et sur le devenir de l'intercommunalité ; réponse de Jean-Pierre Soisson 1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/39 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Commission départementale d'équipement commercial (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2000 1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/40 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-94 Compte administratif 1999 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-95 Exercice 1999 – bilan de la politique foncière 4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/42 Sujet : aménagement foncier / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-96 Compte de gestion du receveur pour 1999 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-97 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 1999 3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-98 Inventaire de l'actif – réajustements comptables 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-99 Collecte des ordures ménagères – avenant n° 3 à la convention signée avec la Communauté des Communes de l'Auxerrois 2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/46 Sujet : traitement des déchets / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-100 Contrat de ville 2000-2006 – Programme et plan de financement pour l'année 2000 6 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/47 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-101 Programme d'eaux pluviales 2000 – 2e tranche 4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/48 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales |