2024-040 Contrat de ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030"  295 Ko  7459 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/042 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-041 Appel à projet du contrat de ville de l'Auxerrois 2024 "Engagements quartiers 2030"  277 Ko  1342 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/043 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-042 Maison de l'emploi et de la formation – Approbation de la convention de partenariat  277 Ko  170 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/044 Sujet : emploi Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-043 Mission locale – Approbation de la convention de partenariat  270 Ko  236 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/045 Sujet : emploi Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-044 Personnel communautaire – Mandat au Centre de gestion de l'Yonne de lancer une consultation pour la passation d'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)  270 Ko  9441 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/046 Sujet : personnel / assurance sociale Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-045 Personnel communautaire – Modification de l'effectif règlementaire  286 Ko  209 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/047 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-046 Personnel communautaire – Actualisation du dispositif d'astreintes  273 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/048 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-047 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire  482 Ko  1566 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/049 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-048 Soutien à la politique de la réserve opérationnelle – Approbation de la convention avec le ministère des Armées  273 Ko  616 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/050 Sujet : personnel Organisme : France. Ministère des armées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-049 Convention Armées-collectivités avec le ministère des armées  268 Ko  431 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/051 Sujet : armée Organisme : France. Ministère des armées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-050 Décisions prises par délégation – Compte-rendu  292 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/052 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024  1179 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/053 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-051 Remplacement éclairage par du LED au groupe scolaire à Augy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  270 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/054 Sujet : finances locales / éclairage public Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy, Groupe scolaire d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-052 Acquisition et implantation d'une cuve à récupération des eaux de pluie de la nouvelle mairie à Augy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  271 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/055 Sujet : finances locales / eau Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy, Mairie d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-053 Réfection de voirie Chitry-le-Fort – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  335 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/056 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : Chitry (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-054 Acquisition et réhabilitation d'une grange à Coulanges-la-Vineuse – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  272 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/057 Sujet : finances locales / immobilier Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-055 Réfection et entretien de la toiture de l'église de Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  270 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/058 Sujet : finances locales / édifice cultuel Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) -- Église Notre-Dame de l'Assomption Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-056 Aménagement d'une aire de jeux à Montigny la Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  270 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/059 Sujet : finances locales / aire de jeux Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-057 Finances – Subvention 2024 au Club Vert – Attribution  249 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/060 Sujet : finances locales / centre de loisirs Organisme : Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-058 Finances – Subvention 2024 au Collectif des commerçants du quartier de l'horloge – Attribution  257 Ko Date : 30 mai 2024 Cote : 18 WCA 2024/061 Sujet : finances locales / association / action économique Organisme : Collectif des commerçants et artisans du quartier de l'horloge Auxerre (Auxerre ; 2015-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
